Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SCEA VILLA NORIA

SCEA VILLA NORIA

DOMAINE DE L’HORTEVIEILLE - 34530 MONTAGNAC
Statuts

Documents gratuits

Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

25/02/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
05/06/2024
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
05/06/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour

Actes officiels publiés

25/02/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
25/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
23/07/2020
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social dans le ressort
05/03/2020
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
06/07/2010
- Constitution

Annonces légales parues

29/07/2020
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
11/03/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
22/07/2010
Créations d'établissements

Marques

FERMENTS
FERMENTS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5118736
Enregistrée le : 05/02/2025
Expire le : 05/02/2025
Classes : 32, 33
Levain Zero
Levain Zero
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5114765
Enregistrée le : 22/01/2025
Expire le : 22/01/2025
Classes : 32
LEVIN
LEVIN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5086989
Enregistrée le : 02/10/2024
Expire le : 02/10/2024
Classes : 32, 33
LEVIN-ZERO
LEVIN-ZERO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5087021
Enregistrée le : 02/10/2024
Expire le : 02/10/2024
Classes : 32, 33
SOBAIE
SOBAIE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5021209
Enregistrée le : 15/01/2024
Expire le : 15/01/2024
Classes : 32, 33
BASIC INSTINCT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4765499
Enregistrée le : 11/05/2021
Expire le : 11/05/2021
Classes : 32, 33
Villa Noria
Villa Noria
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3742059
Enregistrée le : 31/05/2010
Expire le : 31/05/2010
Classes : 33