Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ORTHOGEM DEVELOPPEMENT (ORTHOGEM DEVELOPPEMENT)

6 RUE DE JOURNIAT - 63122 CEYRAT
Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

02/08/2024
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
02/08/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
06/06/2023
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Démission(s) de gérant(s)

Bilans comptables

31/03/2017
Bilan complet
31/03/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

21/10/2010
- Constitution
21/10/2010
- Constitution

Annonces légales parues

30/07/2024
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
10/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/01/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
07/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/11/2010
Créations d'établissements

Marques

LIBERTY FIX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3810534
Enregistrée le : 01/03/2011
Expire le : 01/03/2011
Classes : 10
LIBERTY BIELLE
LIBERTY BIELLE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3694172
Enregistrée le : 26/11/2009
Expire le : 26/11/2009
Classes : 10

Brevets

Dispositif d'articulation d'un ensemble orthodontique apte a provoquer un deplacement d'une mandibule par rapport a un maxillaire
Dispositif d'articulation d'un ensemble orthodontique apte a provoquer un deplacement d'une mandibule par rapport a un maxillaire
Référence : FR2940044
Dépôt : 25/06/2010
Publication : 07/10/2011
Déposant : ORTHOGEM
Inventeur : FRANCK MARIE CATHERINE