Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts de l’entreprise

23/09/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
23/09/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
24/05/2012
Statuts mis à jour
- ZENITUDE BESANCON
- Nomination(s) de gérant(s)
24/05/2012
Statuts mis à jour
- ZENITUDE BESANCON
- Nomination(s) de gérant(s)
09/02/2012
Statuts mis à jour
- AUTORISATION DE CESSION DE PARTS - AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE
- EURL
- Cession de parts
- Libération du capital social
09/02/2012
Statuts mis à jour
- AUTORISATION DE CESSION DE PARTS - AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE
- EURL
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09/02/2012
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Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

04/03/2024
07/02/2022
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
12/10/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
04/12/2017
17/09/2010
- Constitution

Annonces légales parues

28/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
23/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
12/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, l'administration
26/02/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique
14/10/2010
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

30/10/2023
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
Forfaits (en heures, en jours), Système de rémunération (autres qu'évolution), Droit à la déconnexion et outils numériques