Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
16/02/2017
- Modification(s) statutaire(s)
08/02/2016
- Changement de président
08/02/2016
- Changement de président
23/01/2015
- Changement de président
10/01/2014
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
11/01/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/04/2008
08/01/2008
03/09/2007
24/03/2005
27/01/2005
17/12/2004
08/12/2004
28/09/2004
08/10/2003
12/09/2002
17/06/2002
02/10/2001
09/08/2000
06/04/2000
08/07/1998
26/06/1997
21/06/1995
07/02/1994
Annonces légales parues
08/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/02/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
07/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/01/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'adresse du siÃge, l'administration
10/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/01/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/01/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2008
Modifications et mutations diverses
Départ du Directeur Général Ancien : DE BUYER DE MIMEURE Laurent
25/01/2008
Modifications et mutations diverses
Accords d’entreprise
01/04/2024
Forfaits jours
Forfaits (en heures, en jours)
01/04/2024
Aménagement temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
25/03/2024
Nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
15/01/2024
Accord d'entreprise relatif a l'anciennete
Autre, précisez
07/08/2023
Accord d’entreprise prorogation des mandats des membres du comite social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
24/04/2023
Avenant 1 accord aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
03/04/2023
Avenant de révision accord égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
27/03/2023
Accord nao 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes
26/12/2022
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
03/10/2022
Accord portant attribution d'une prime de partage de la valeur au titre de 2022
Système de prime (autre qu'évolution)
15/03/2022
Periodicite des entretiens professionnels
Autre, précisez
14/03/2022
Nao 2022
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/09/2021
Accord amenagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
29/09/2021
Accord collectif instaurant le forfait jours
Forfaits (en heures, en jours)
13/09/2021
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
22/03/2021
Nao
Evolution des primes
09/12/2020
Accord de configuration sur la mise en place et le deroulement du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
09/12/2020
Nao 2020 rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
Système de rémunération (autres qu'évolution)
30/11/2020
Accord d’entreprise relatif à la prise des jours de repos en raison du coronavirus
Autre, précisez
20/10/2020
Accord base de donnees economiques et sociales
02/09/2020
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
25/08/2020
Accord egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité
04/06/2019
Negociation annuelle obligatoire
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Forfaits (en heures, en jours), Evolution des primes, Travail du dimanche, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Compte épargne temps, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Durée collective du temps de travail, Travail à temps partiel, Travail de nuit, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
11/09/2018
Negociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
Marques
GALLO PARTS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4766165
Enregistrée le :12/05/2021
Expire le :12/05/2021
Classes :
7,
12
GREGOIRE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4458275
Enregistrée le :04/06/2018
Expire le :04/06/2018
Classes :
7,
12,
42
G
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3542008
Enregistrée le :05/12/2007
Expire le :05/12/2007
Classes :
7,
12,
42
GREGOIRE GROUP G
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3542009
Enregistrée le :05/12/2007
Expire le :05/12/2007
Classes :
7,
12,
42
GREGOIRE PASSION ET EXCELLENCE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3542006
Enregistrée le :05/12/2007
Expire le :05/12/2007
Classes :
7,
12,
17,
42
GREGOIRE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR96639254
Enregistrée le :22/08/1996
Expire le :22/08/1996
Classes :
0,
7,
12,
42
A.R.C.
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR93471017
Enregistrée le :04/06/1993
Expire le :04/06/1993
Classes :
0,
7,
12,
42
GREGOIRE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR1398530
Enregistrée le :13/03/1987
Expire le :13/03/1987
Classes :
7
Brevets
Dispositif de recuperation d'un produit pulverise et appareil de pulverisation equipe dudit dispositif
Référence :
FR3001159
Dépôt :25/07/2014
Publication :20/02/2015
Déposant :GREGOIRE
Inventeur :JEAN-LUC DESRENTES
Dispositif de reception de recolte constitue d'ecailles
Référence :
FR2983677
Dépôt :14/06/2013
Publication :07/02/2014
Déposant :GREGOIRE
Inventeur :JEAN-LUC DESRENTES
Table de tri
Référence :
FR2938157
Dépôt :14/05/2010
Publication :04/01/2013
Déposant :GREGOIRE
Inventeur :JEAN LUC DESRENTES
Manchon souple pour appareil de pulverisation
Référence :
FR2951656
Dépôt :29/04/2011
Publication :23/03/2012
Déposant :GREGOIRE
Inventeur :JEAN-LUC DESRENTES
Poignee de commande de l'avance d'un engin incorporant des commandes dont les fonctions varient en fonction de l'inclinaison transversale de ladite poignee
