Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SAVOIE COUTURE INDUSTRIELLE

67 ROUTE DE LA COMBE - 73130 SAINT-ETIENNE-DE-CUINES

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Statuts de l’entreprise

26/07/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
13/03/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
30/05/2016
Statuts mis à jour
- Modification des principales activités
- Modification des principales activités
30/05/2016
Statuts mis à jour
- Modification des principales activités
- Modification des principales activités

Bilans comptables

31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet

Actes officiels publiés

26/07/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
26/07/2024
- Liste des sièges sociaux antérieurs
13/03/2024
- Liste des sièges sociaux antérieurs
13/03/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
25/02/2021
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
06/01/2021
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
19/09/2017
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
21/10/2016
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
21/10/2016
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
24/08/2012
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de l'objet social
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de l'objet social
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de l'objet social
24/08/2012
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de l'objet social
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de l'objet social
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de l'objet social
24/08/2012
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de l'objet social
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de l'objet social
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de l'objet social
16/11/2010

Annonces légales parues

07/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
01/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, le capital, transfert du siège social.
24/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
29/04/2021
Vente d'établissements
Acte en date du 15/04/2021 enregistré au SPFE CHAMBERY 2 le 16/04/2021 sous le numéro Dossier 2021 00046065 référence 7304P02 2021 A 01295 Adresse de l'ancien propriétaire: 67 Route de la Combe 73130 Saint-Étienne-de-Cuines
15/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
08/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
07/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
03/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
13/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
17/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
17/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Marques

ARVI
ARVI
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5124098
Enregistrée le : 24/02/2025
Expire le : 24/02/2025
Classes : 9, 14, 18, 20, 22, 26
ARTECH
ARTECH
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5023165
Enregistrée le : 29/01/2024
Expire le : 29/01/2024
Classes : 16, 18, 22
SAVCI SAVOIE COUTURE INDUSTRIELLE
SAVCI SAVOIE COUTURE INDUSTRIELLE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5008315
Enregistrée le : 22/11/2023
Expire le : 22/11/2023
Classes : 9, 18, 20, 22, 26
SACOUI
SACOUI
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4994031
Enregistrée le : 28/09/2023
Expire le : 28/09/2023
Classes : 9, 18, 20, 22, 26
Etuis des Alpes
Etuis des Alpes
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4300812
Enregistrée le : 21/09/2016
Expire le : 21/09/2016
Classes : 16, 22, 28
AR'TECH bags
AR'TECH bags
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3822502
Enregistrée le : 11/04/2011
Expire le : 11/04/2011
Classes : 16, 24, 35

Brevets

Tricotin semi-automatique demontable
Tricotin semi-automatique demontable
Référence : FR3054843
Dépôt : 09/02/2018
Publication : 30/08/2019
Déposant : ADVANCE XL
Inventeur : XAVIER LE GRIS, FREDERIC DELLA FAILLE