Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ISOCOM

ISOCOM

7 CHEMIN MONTPLAISIR - 44100 NANTES
02 51 72 08 65
contact@iso-com.fr
Statuts Bilans

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

05/08/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
15/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
20/08/2015
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social sous conditions suspensives
- Transfert du siège social Réalisation définitive
- Modification(s) statutaire(s)
09/04/2014
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Modification(s) statutaire(s)
09/10/2013
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
09/09/2011
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
09/09/2011
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
19/01/2011
Statuts mis à jour
- Formation de société commerciale
- Nomination de co-gérant
19/01/2011
Statuts mis à jour
- Formation de société commerciale
- Nomination de co-gérant
19/01/2011
Statuts mis à jour
- Formation de société commerciale
- Nomination de co-gérant

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
30/11/2013
Bilan social

Actes officiels publiés

05/08/2025
- Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
05/08/2025
- Procès-verbal de transformation
15/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Annonces légales parues

28/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/10/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la forme juridique et l'administration
25/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
11/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
24/10/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
21/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2011
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège et de l'établissement principal avec création Changement de nom commercial
30/01/2011
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

10/07/2020
Accord sur la prise des congés payés lié à la crise sanitaire du covid-19
Autre, précisez, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

LE BADGE FRANCAIS
LE BADGE FRANCAIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4285649
Enregistrée le : 06/07/2016
Expire le : 06/07/2016
Classes : 14, 26, 42
ISOCOM
ISOCOM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4143214
Enregistrée le : 18/12/2014
Expire le : 18/12/2014
Classes : 35, 40, 42
CREA-BADGES
CREA-BADGES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4143218
Enregistrée le : 18/12/2014
Expire le : 18/12/2014
Classes : 26, 40, 42
U-STICKERS
U-STICKERS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4143215
Enregistrée le : 18/12/2014
Expire le : 18/12/2014
Classes : 16, 35, 40