Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
INSTITUT FRANCAIS

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Étude de solvabilité
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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Actes officiels publiés

21/03/2024
02/08/2022
- Transfert du siège social
10/05/2012

Annonces légales parues

11/08/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
26/09/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/06/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/05/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/05/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège
30/01/2011
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

20/01/2025
Proces verbal d'accord n°2 nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Compte épargne temps, Forfaits (en heures, en jours), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autre, précisez
20/01/2025
Proces verbal d’accord negociation annuelle obligatoire 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Durée collective du temps de travail, Compte épargne temps, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Calendrier des négociations, Autre, précisez, Télétravail
26/02/2024
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la mise en place du vote électronique pour élections des représentants du personnel au cse et au ca de mars 2023 au sein de l'institut français
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Autre, précisez
26/02/2024
Pv d'accord nao 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez, Télétravail
26/02/2024
Accord nao 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez, Télétravail
05/06/2023
Avenant de revision a duree determinee de l’accord d’entreprise relatif au télétravail et a la mobilite durable au sein de l’institut français
Télétravail
21/02/2022
Accord relatif au télétravail et à la mobiité durable au sein de l'institut français
Télétravail, Indemnités (dont kilométrique), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
19/06/2020
Avenant n°2 de l'accord pour le télétravail à l'institut français
Télétravail
17/06/2020
Accord relatif a la mise en place du vote électronique pour l’élection en 2020 des trois representants du personnel siegeant au conseil d’administration de l’institut francais
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
31/01/2020
Avenant de revision de l’accord d’entreprise du 24 août 2015 relatif : à la rémunération & la rétribution, à l’aménagement du temps de travail, au forfait jours, au jours de congés et autorisations d’absences, au compte épargne temps, et à l’épargne sal
Autre, précisez
22/08/2019
Avenant de révision de l’accord d’entreprise du 24 août 2015 relatif à la disponibilité inter-réseau culturel (dirc)
Autre, précisez
18/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise pour le télétravail
Télétravail
18/03/2019
Avenant de révision de l'accord d'entreprise du 24 août 2015 relatif au dialogue social et aux modalités de mise en place et fonctionnement du comité social et économique et de la base de données économiques et sociales
Droit syndical, IRP, expression des salariés

Marques

CULTURETHÈQUE
CULTURETHÈQUE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4686435
Enregistrée le : 28/09/2020
Expire le : 28/09/2020
Classes : 9, 41, 42
CULTURETHEQUE
CULTURETHEQUE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4686434
Enregistrée le : 28/09/2020
Expire le : 28/09/2020
Classes : 9, 41, 42
L .
L .
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4613266
Enregistrée le : 10/01/2020
Expire le : 10/01/2020
Classes : 16, 35, 39, 41, 43
Label L
Label L
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4539762
Enregistrée le : 01/04/2019
Expire le : 01/04/2019
Classes : 16, 35, 39, 41, 43
LA NUIT DES IDEES
LA NUIT DES IDEES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4278094
Enregistrée le : 24/05/2016
Expire le : 24/05/2016
Classes : 41
LABCITOYEN
LABCITOYEN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4233616
Enregistrée le : 09/12/2015
Expire le : 09/12/2015
Classes : 41
GENERATION BILINGUE
GENERATION BILINGUE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4233618
Enregistrée le : 09/12/2015
Expire le : 09/12/2015
Classes : 41
CULTURELAB
CULTURELAB
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4233615
Enregistrée le : 09/12/2015
Expire le : 09/12/2015
Classes : 41
INSTITUT FRANCAIS
INSTITUT FRANCAIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4138507
Enregistrée le : 02/12/2014
Expire le : 02/12/2014
Classes : 41
IFos
IFos
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4138520
Enregistrée le : 02/12/2014
Expire le : 02/12/2014
Classes : 41
IFdata
IFdata
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4138535
Enregistrée le : 02/12/2014
Expire le : 02/12/2014
Classes : 41
IFprofs
IFprofs
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4138515
Enregistrée le : 02/12/2014
Expire le : 02/12/2014
Classes : 41
IFmobile
IFmobile
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4138538
Enregistrée le : 02/12/2014
Expire le : 02/12/2014
Classes : 41
IFprofs
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4088727
Enregistrée le : 06/05/2014
Expire le : 06/05/2014
Classes : 35, 38, 42
TANDEM PARIS – (VILLE ETRANGERE)
TANDEM PARIS – (VILLE ETRANGERE)
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4072153
Enregistrée le : 27/02/2014
Expire le : 27/02/2014
Classes : 41
ViZA monde LE RÉSEAU DES ENSEIGNANTS FRANCOPHONES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4058912
Enregistrée le : 07/01/2014
Expire le : 07/01/2014
Classes : 35, 38, 42
FRANCE 1964 - 2014 CHINE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4058601
Enregistrée le : 06/01/2014
Expire le : 06/01/2014
Classes : 41