Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

BRASSERIE DE SUTTER

19 RUE DU GRAND CHAMP FLEURY - 27140 GISORS
Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

26/10/2012
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social et de l'établissement principal
06/01/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
06/01/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
06/01/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
16/02/2011
Statuts mis à jour
- Constitution
- Nomination de co-gérant

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet

Actes officiels publiés

07/01/2022
- Changement de forme juridique
- Nomination de directeur général
- Nomination de président
02/12/2021
- Transformation de la SARL BRASSERIE DE SUTTER en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
22/05/2017
- Reconstitution des capitaux propres
06/12/2013
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Démission de co-gérant
09/11/2011
- Nomination de commissaire aux apports

Annonces légales parues

23/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
14/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
26/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
17/12/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
09/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège.
29/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2012
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
10/03/2011
Créations d'établissements

Marques

LA LÉOPARD
LA LÉOPARD
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5137859
Enregistrée le : 10/04/2025
Expire le : 10/04/2025
Classes : 32
Trois Chariots
Trois Chariots
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4590346
Enregistrée le : 14/10/2019
Expire le : 14/10/2019
Classes : 32
Alietum
Alietum
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4590374
Enregistrée le : 14/10/2019
Expire le : 14/10/2019
Classes : 32
Hopflod
Hopflod
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4554953
Enregistrée le : 27/05/2019
Expire le : 27/05/2019
Classes : 32
Brin de Causette
Brin de Causette
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4021043
Enregistrée le : 19/07/2013
Expire le : 19/07/2013
Classes : 32