Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

EPC VAUCLUSE 84

846 AVENUE DE VERDUN - 84100 ORANGE
Statuts

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

26/07/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
23/02/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour

Actes officiels publiés

06/09/2024
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
06/09/2024
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
26/07/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
26/07/2024
- Liste des sièges sociaux antérieurs
26/07/2024
- Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
26/07/2024
- Procès-verbal de transformation
23/02/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
23/02/2024
- Procès-verbal de transformation
23/02/2024
- Liste des sièges sociaux antérieurs
23/02/2024
- Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
06/12/2023
06/12/2023
06/11/2018
- Transfert du siège social
- Cession de parts
- Modification(s) relative(s) au(x) gérant(s)
- Transfert du siège social et de l'établissement principal
- Cession de parts
- Changement(s) de gérant(s)
06/11/2018
- Cession de parts
- Modification(s) relative(s) au(x) gérant(s)
- Transfert du siège social et de l'établissement principal
- Cession de parts
- Changement(s) de gérant(s)
- Transfert du siège social
06/11/2018
- Transfert du siège social
- Changement(s) de gérant(s)
- Cession de parts
- Transfert du siège social et de l'établissement principal
- Modification(s) relative(s) au(x) gérant(s)
- Cession de parts
21/02/2011

Annonces légales parues

26/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, transfert du siège social.
28/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/11/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
09/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/03/2011
Créations d'établissements