Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
IRCEM GESTION
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Extrait Datalegal
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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
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Fiche entreprise
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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Accords d’entreprise
05/08/2025
Accord de méthode relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels au sein de l'ues du groupe ircem
Autres dispositions emploi, Autre, précisez
15/04/2025
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée selon les dispositions de l’article l.2242-15 et suivants du code du travail
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
24/02/2025
Accord relatif au remboursement des frais de transport collectif
Indemnités (dont kilométrique)
24/02/2025
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle au sein de l'unité économique et sociale du groupe ircem
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
10/02/2025
Avenant n°1 à l’accord de configuration d’une unité economique et sociale du groupe ircem du 23 mai 2018
Autre, précisez
09/12/2024
Accord collectif relatif au regime de remboursement de frais de sante au sein de l’unite economique et sociale du groupe ircem
Couverture complémentaire santé - maladie
02/12/2024
Accord relatif au versement de la ppv au sein de l'ues du groupe ircem année 2024
Evolution des primes
03/06/2024
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
29/04/2024
Avenant n°6 à l’accord sur l’évolution du régime de prévoyance santé obligatoire en application des dispositions de l’article l. 911-1 du code de la sécurité sociale
Couverture complémentaire santé - maladie
10/01/2024
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (ppv) au sein de l'ues du groupe ircem
Système de prime (autre qu'évolution)
11/12/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du cse de l'ues du groupe ircem
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
11/12/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique au sein de l'unité economique et sociale (ues) du groupe ircem
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
04/12/2023
Accord relatif au fonctionnement du cse au sein de l'ues du groupe ircem
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
17/04/2023
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée selon les dispositions de l’article l.2242-15 et suivants du code du travail 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
17/10/2022
Accord relatif aux jours de repos pour les conventions de forfait jours au sein de l'ues groupe ircem
Système de rémunération (autres qu'évolution)
17/10/2022
Accord relatif au rachat de jours de réduction du temps de travail (rtt) au sein de l'unité economique et sociale du groupe ircem
Système de rémunération (autres qu'évolution)
22/08/2022
Avenant n°4 à l’accord sur l’évolution du régime de prévoyance santé obligatoire en application des dispositions de l’article l. 911-1 du code de la sécurité sociale
Prévoyance collective, autre que santé maladie
25/07/2022
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée selon les dispositions de l'article l.2242-15 et suivants du code du travail
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
06/12/2021
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée selon les dispositions de l’article l.2242-15 et suivants du code du travail
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
30/08/2021
Accord relatif au compte epargne temps au sein de l'unité economique et sociale du groupe ircem
Compte épargne temps
04/02/2021
Accord d'entreprise de l’ues ircem relatif au télétravail selon les dispositions des articles l. 1222-9 et suivants code du travail dans leur rédaction issue de l’ord. n°2017-1387 du 22 septembre 2017 et la loi de ratification n°2018-217 du 29 mars 2018
Télétravail
30/12/2020
Avenant n°3 à l’accord sur l’évolution du régime de prévoyance santé obligatoire en application des dispositions de l’article l. 911-1 du code de la sécurité sociale
Prévoyance collective, autre que santé maladie
17/12/2020
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée selon les dispositions de l’article l.2242-15 et suivants du code du travail année 2020
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
19/06/2020
Accord relatif aux entretiens professionnels ues ircem
Autre, précisez, Autres dispositions emploi
07/05/2020
Accord d'entreprise instituant une prime exceptionnelle au sein de l'ues du groupe ircem pour les collaborateurs hors du champ de la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
