Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CEBEL

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RUE DE CHAPEAU ROUGE - 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

30/07/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
30/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
08/04/2016
Statuts mis à jour
- Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
12/05/2015
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
02/04/2014
Statuts mis à jour
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert

Bilans comptables

31/10/2024
Bilan complet
31/10/2023
Bilan complet
31/10/2022
Bilan complet
31/10/2021
Bilan complet
31/10/2020
Bilan complet
31/10/2019
Bilan complet
31/10/2018
Bilan complet
31/10/2017
Bilan complet
31/10/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

16/12/2020
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
19/03/2019
- Modification des commissaires aux comptes
12/06/2017
26/11/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/07/2012
04/07/2012
04/07/2012
07/06/2012
07/06/2012
26/04/2012
26/04/2012
26/04/2012
02/03/2011
02/03/2011
02/03/2011

Annonces légales parues

06/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2021
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 01/05/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de VIENNE le 02/06/2021, Dossier 3804P05 2021 A 00933 Adresse de l'ancien propriétaire : ZAC de Chesnes la Noirée Rue de Chapeau Rouge 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER. Adresse du nouveau propriétaire : ZAC de Chesnes La Noirée Rue de Chapeau Rouge 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
06/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
18/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/03/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
26/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
10/12/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/04/2014
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
14/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2012
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
27/06/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de l'activité.
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

18/09/2023
Un avenant a l'accord du 22/11/22 relatif au temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
28/11/2022
Un accord relatif au temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Marques

ELEMENT
ELEMENT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5097941
Enregistrée le : 15/11/2024
Expire le : 15/11/2024
Classes : 6, 11, 19, 35
ELEMENT
ELEMENT
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4957481
Enregistrée le : 27/04/2023
Expire le : 27/04/2023
Classes : 6, 19, 35
CARAT
CARAT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4953681
Enregistrée le : 13/04/2023
Expire le : 13/04/2023
Classes : 6, 19, 22, 35
ARCADIE
ARCADIE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4953689
Enregistrée le : 13/04/2023
Expire le : 13/04/2023
Classes : 6, 19, 22, 35
PORTALIA
PORTALIA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4322148
Enregistrée le : 14/12/2016
Expire le : 14/12/2016
Classes : 6, 9, 19, 42
CEBEL
CEBEL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4314136
Enregistrée le : 14/11/2016
Expire le : 14/11/2016
Classes : 6, 9, 19, 42
AUSTRAL
AUSTRAL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3977851
Enregistrée le : 28/01/2013
Expire le : 28/01/2013
Classes : 6, 19
C&BEL
C&BEL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3917953
Enregistrée le : 04/05/2012
Expire le : 04/05/2012
Classes : 6, 9, 19, 42