Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
LA TAVERNE

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22 AVENUE PASTEUR - 39600 ARBOIS

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Statuts de l’entreprise

29/06/2021
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale
- Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale
20/11/2019
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
19/11/2013
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts
07/02/2012
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
07/02/2012
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
07/02/2012
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
07/02/2012
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
06/01/2012
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/01/2012
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
09/06/2011
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité
09/06/2011
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité

Bilans comptables

30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet

Actes officiels publiés

14/10/2019
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
26/11/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonces légales parues

30/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Nouveau siège.
15/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
03/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/12/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
01/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2011
Vente d'établissements
Mise en activité de la société.
22/06/2011
Créations d'établissements

Marques

LA FINETTE
LA FINETTE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5157532
Enregistrée le : 19/06/2025
Expire le : 19/06/2025
Classes : 33
LA FINETTE
LA FINETTE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5001829
Enregistrée le : 27/10/2023
Expire le : 27/10/2023
Classes : 32, 43
RESTAURANT LA FINETTE TAVERNE D'ARBOIS
RESTAURANT LA FINETTE TAVERNE D'ARBOIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3173108
Enregistrée le : 26/06/2002
Expire le : 26/06/2002
Classes : 43