Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

CABINET DES DOCTEURS DAVID VERNAY ET BASTIEN TAXONERA

3 ALLEE DE LA CHARTREUSE - 42410 PELUSSIN
Statuts Bilans

Documents gratuits

Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

16/06/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
28/01/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
16/02/2024
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2020
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
30/01/2013
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
23/06/2011
Statuts mis à jour
- Constitution
- Nomination de co-gérant
- Nomination d'un cogérant

Bilans comptables

30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

16/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
28/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
16/11/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonces légales parues

27/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
09/02/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
03/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
02/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
27/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
12/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège.
19/07/2011
Créations d'établissements