Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

RFCONCEPTION

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

02/09/2022
Statuts mis à jour
- SAS
- RFConception
- Augmentation du capital social
- Nomination de président
14/06/2021
Statuts mis à jour
- Cession de 93 parts sociales de M. Thomas GABERAN à M. Vincent KNAUB. Cession de 27 parts sociales de M. Thomas GABERAN à M. Serge WEHREL.
- Cession de 93 parts sociales de M. Thomas GABERAN à M. Vincent KNAUB. Cession de 27 parts sociales de M. Thomas GABERAN à M. Serge WEHREL.
14/06/2021
Statuts mis à jour
- Cession de 93 parts sociales de M. Thomas GABERAN à M. Vincent KNAUB. Cession de 27 parts sociales de M. Thomas GABERAN à M. Serge WEHREL.
- Cession de 93 parts sociales de M. Thomas GABERAN à M. Vincent KNAUB. Cession de 27 parts sociales de M. Thomas GABERAN à M. Serge WEHREL.
18/03/2021
Statuts mis à jour
- Cession de parts

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan social
31/12/2022
Bilan social
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

18/08/2011
18/08/2011

Annonces légales parues

31/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/01/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/09/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital, l'administration
17/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
03/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
15/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
17/09/2019
Vente d'établissements
- Acte notarié de Me LE CORNO, du 9 septembre 2019.Adresse vendeur : 1137 A avenue des Champs Blancs à CESSON SEVIGNE.
03/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
30/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2011
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

12/02/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
Autre, précisez, Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Formation professionnelle, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

URTiME
URTiME
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4951716
Enregistrée le : 05/04/2023
Expire le : 05/04/2023
Classes : 9, 14, 41
BacTrack
BacTrack
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4049813
Enregistrée le : 25/11/2013
Expire le : 25/11/2013
Classes : 20, 39, 42
URTIME
URTIME
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3989228
Enregistrée le : 11/03/2013
Expire le : 11/03/2013
Classes : 14, 35, 41

Brevets

Procede et dispositif de detection de conteneur a dechet
Procede et dispositif de detection de conteneur a dechet
Référence : FR3010058
Dépôt : 06/03/2015
Publication : 18/09/2015
Déposant : RF CONCEPTION
Inventeur : THOMAS GABERAN, LAURA KONRADT