Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

DOMAINE GUY BOCARD

4 RUE DE MAZERAY - 21190 MEURSAULT
03 80 21 26 06
domaineguybocard@gmail.com
Statuts

Documents gratuits

Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

06/08/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour

Actes officiels publiés

06/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
17/05/2022
- Ancien: 10 Place du Murger 21190 Meursault
17/12/2021
- Par M Guy BOCARD au profit de la société Compagnie Financière pour l'Environnement et le Recyclage
- Modification(s) statutaire(s)
- Ancien: 4 rue de Mazeray 21190 MEURSAULT
- Révocation(s) de gérant(s)
17/12/2021
- Par M Guy BOCARD au profit de la société Compagnie Financière pour l'Environnement et le Recyclage
- Modification(s) statutaire(s)
- Ancien: 4 rue de Mazeray 21190 MEURSAULT
- Révocation(s) de gérant(s)
17/12/2021
- Par M Guy BOCARD au profit de la société Compagnie Financière pour l'Environnement et le Recyclage
- Modification(s) statutaire(s)
- Ancien: 4 rue de Mazeray 21190 MEURSAULT
- Révocation(s) de gérant(s)
26/03/2021
- Nomination(s) de gérant(s)
15/06/2020
- Nomination(s) de gérant(s)
15/06/2020
- Démission(s) de gérant(s)
06/02/2019
- de Mme et M. BOCARD Audrey et Charles au profit de M. BOCARD Guy
- de M. Guy BOCARD au profit de la société COMPAGNIE FINANCIERE POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE RECYCLAGE
- Modification(s) statutaire(s)
- Ancienne: EARL
28/07/2011
- Constitution

Annonces légales parues

08/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
20/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la date de début d'activité, transfert du siège social.
21/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/12/2021
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
30/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
10/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
17/08/2012
Modifications et mutations diverses
Mise en activité de la société
25/08/2011
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

11/04/2022
Accord d’entreprise relatif a l’organisation de la duree du travail et la mise en place des forfaits-jours
Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration)

Marques

Domaine de BOCARD
Domaine de BOCARD
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5003221
Enregistrée le : 02/11/2023
Expire le : 02/11/2023
Classes : 33
Guy Bocard
Guy Bocard
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4527531
Enregistrée le : 21/02/2019
Expire le : 21/02/2019
Classes : 33
Domaine Guy Bocard
Domaine Guy Bocard
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4527527
Enregistrée le : 21/02/2019
Expire le : 21/02/2019
Classes : 33