Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

LA FABRIQUE D'ARCHITECTURE

11 AVENUE THEODORE DE BANVILLE - 03000 MOULINS
Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

14/06/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
13/06/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
19/05/2021
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
01/04/2021
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
30/03/2019
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
06/11/2018
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
28/07/2018
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
13/01/2018
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- "Cession de parts"
- "Cession de parts"
20/01/2017
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
27/01/2016
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
09/09/2013
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
13/02/2013
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Apport en nature
- Décision sur la modification du capital social Apport en nature
- Décision sur la modification du capital social Apport en nature

Bilans comptables

31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet

Actes officiels publiés

14/06/2024
- Liste des sièges sociaux antérieurs
14/06/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
13/06/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
13/06/2024
- Liste des sièges sociaux antérieurs
30/03/2021
- Décision sur la modification du capital social Société pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Décision sur la modification du capital social Société pluripersonnelle devient unipersonnelle
11/02/2021
- Décision sur la modification du capital social
11/02/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/08/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/02/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/01/2013
- Apport en nature
10/01/2013
- Apport en nature
02/08/2011
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
02/08/2011
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création

Annonces légales parues

09/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/06/2024
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
21/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
04/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/04/2021
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
18/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/04/2019
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège. Modification de l'activité.
19/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
21/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
27/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
10/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
25/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
20/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/03/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
24/08/2011
Créations d'établissements