Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

MODE ET CAFTAN

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Statuts de l’entreprise

07/09/2017
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social et de l'établissement principal
- Modification(s) statutaire(s)
04/10/2016
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan social

Actes officiels publiés

21/07/2023
07/09/2011
07/09/2011

Annonces légales parues

20/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
23/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
14/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

MODE ET CAFTAN
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Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5143139
Enregistrée le : 29/04/2025
Expire le : 29/04/2025
Classes : 25
MODE ET CAFTAN
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Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3938202
Enregistrée le : 01/08/2012
Expire le : 01/08/2012
Classes : 25