Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CHARLES CHOCOLARTISAN

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300 RUE DES PLACES - 42110 CIVENS
09 83 62 43 54
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

07/04/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
07/04/2016
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Transfert du siège social
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Augmentation du capital social
- Nomination de président
- Modification(s) statutaire(s)
02/04/2014
Statuts mis à jour
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
14/01/2013
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
11/10/2011
Statuts mis à jour
- Constitution
- Nomination(s) de gérant(s)
11/10/2011
Statuts mis à jour
- Constitution
- Nomination(s) de gérant(s)
11/10/2011
Statuts mis à jour
- Constitution
- Nomination(s) de gérant(s)

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

07/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
21/03/2016
18/12/2015
- Reconstitution de l'actif net

Annonces légales parues

15/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
28/06/2024
Jugement
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
29/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/06/2023
Jugement
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 mai 2023, désignant administrateur Selarl Aj Up Prise en la Personne de Me Eric Etienne-Martin 12 rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Berthelot & Associés - Mandataires Judiciaires Prise en la Personne de Me Geoffroy Berthelot 15 rue des Métiers 42600 Savigneux. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
03/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

05/11/2020
Accord d’entreprise portant sur la mise en place d’un forfait annuel en jours et de l’amenagement de la durée quotidienne de travail
Forfaits (en heures, en jours)

Procédures collectives

04/12/2024
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Aj Up Prise en la Personne de Me Eric Etienne-Martin 12 rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne
24/04/2024
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
07/06/2023
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 mai 2023, désignant administrateur Selarl Aj Up Prise en la Personne de Me Eric Etienne-Martin 12 rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Berthelot & Associés - Mandataires Judiciaires Prise en la Personne de Me Geoffroy Berthelot 15 rue des Métiers 42600 Savigneux. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

Marques

QUÉ NUEVO
QUÉ NUEVO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5138355
Enregistrée le : 11/04/2025
Expire le : 11/04/2025
Classes : 29, 30
NOIZETTA
NOIZETTA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5096179
Enregistrée le : 07/11/2024
Expire le : 07/11/2024
Classes : 29, 30
QUÉ BUENO
QUÉ BUENO
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Numéro : FR5096163
Enregistrée le : 07/11/2024
Expire le : 07/11/2024
Classes : 29, 30
Tour-mandise
Tour-mandise
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4824513
Enregistrée le : 09/12/2021
Expire le : 09/12/2021
Classes : 30
Sportinut
Sportinut
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4750966
Enregistrée le : 02/04/2021
Expire le : 02/04/2021
Classes : 29, 30
Pâte à tartiner Façon Rocher
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4700296
Enregistrée le : 11/11/2020
Expire le : 11/11/2020
Classes : 29, 30, 31
Alter Nutive
Alter Nutive
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4508125
Enregistrée le : 13/12/2018
Expire le : 13/12/2018
Classes : 29, 30, 32
NUTÔLOIRE
NUTÔLOIRE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4363711
Enregistrée le : 23/05/2017
Expire le : 23/05/2017
Classes : 29, 30, 32
NUTéLoire NUT&Loire
NUTéLoire NUT&Loire
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4341876
Enregistrée le : 28/02/2017
Expire le : 28/02/2017
Classes : 29, 30, 32
NUTCOLA
NUTCOLA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4294736
Enregistrée le : 25/08/2016
Expire le : 25/08/2016
Classes : 29, 30, 32
L'Artisan Tartineur
L'Artisan Tartineur
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4285484
Enregistrée le : 06/07/2016
Expire le : 06/07/2016
Classes : 29, 30, 31