Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
12/10/2023
12/10/2023
24/03/2022
- * article 4
- * de 25 rue de la Métrie, 35760 MONTGERMONT à 7A rue des Charmilles, 35510 CESSON SEVIGNE à compter du 01/03/2022
03/09/2019
- Démission de président
- Nomination de président
08/07/2019
- * article 15
18/11/2013
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
19/07/2013
- Changement de président
04/07/2013
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Changement de président
08/02/2013
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
12/10/2011
Annonces légales parues
19/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/03/2022
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
23/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
23/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification de l'adresse du siège.
08/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
30/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/11/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
31/08/2013
Vente d'établissements
27/08/2013
Vente d'établissements
02/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
12/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
17/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
02/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
03/06/2025
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein de l'entreprise vf loire anjou
Autre, précisez
08/04/2025
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein de l'entreprise vinci facilities maine littoral
Droit syndical, IRP, expression des salariés
24/02/2025
Procès-verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2025 de la société oms
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique)
20/01/2025
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein de l'entreprise vf bretagne
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Commissions paritaires
28/10/2024
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de la société ouest maintenance service
Droit syndical, IRP, expression des salariés
28/10/2024
Accord d'ouverture de vote électronique dans le cadre de la mise en place du cse de l'entreprise vf loire anjou de la société oms
Droit syndical, IRP, expression des salariés
25/03/2024
Accord sur la journée de solidarité
25/03/2024
Proces-verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2024 de la société oms
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
22/05/2023
Un accord sur la journée de solidarité
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
09/01/2023
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2023
Autre, précisez, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/06/2022
Accord sur la journée de solidarité 2022
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
24/01/2022
Un accord sur l'aménagement du temps de travail de la société ouest maintenance service
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
24/01/2022
Un procès verbal d'accord relatif aux négociation annuelles obligatoires pour l'année 2022
Evolution des primes, Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
21/06/2021
Un accord sur la journée de solidarité 2021
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
26/09/2019
Un accord sur la mise en place du c.s.e au sein de la sociéte ouest maintenance service
Autre, précisez
11/09/2018
Un accord concernant la negociation annuelle le proces verbal d'accord
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/04/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
