Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

BA GESTION

11 RUE BENJAMIN FRANKLIN - 75016 PARIS
Statuts

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Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

26/11/2020
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social
24/10/2011
Statuts mis à jour
- Attestation bancaire
- Liste des souscripteurs
24/10/2011
Statuts mis à jour
- Attestation bancaire
- Liste des souscripteurs
24/10/2011
Statuts mis à jour
- Attestation bancaire
- Liste des souscripteurs

Annonces légales parues

14/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/12/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
08/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/08/2014
Modifications et mutations diverses
Mise en activité de la société, modification survenue sur la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal et l'adresse de l'établissement
24/11/2011
Modifications et mutations diverses
Mise en activité de la société, modification survenue sur la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité
09/11/2011
Créations d'établissements

Marques

LUXURY RESTAURANTS OF THE WORLD
LUXURY RESTAURANTS OF THE WORLD
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4508926
Enregistrée le : 17/12/2018
Expire le : 17/12/2018
Classes : 35, 38, 39, 42, 43
BY ART
BY ART
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3917253
Enregistrée le : 02/05/2012
Expire le : 02/05/2012
Classes : 41, 43
PARIS BY ART
PARIS BY ART
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3871103
Enregistrée le : 03/11/2011
Expire le : 03/11/2011
Classes : 8, 9, 16, 21, 24, 25, 33, 34, 35, 38, 39
BY ART
BY ART
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3871001
Enregistrée le : 02/11/2011
Expire le : 02/11/2011
Classes : 8, 9, 16, 21, 24, 25, 33, 34, 35, 38, 39