Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

BIOENERGY RESEARCH CENTER (BRC)

65 RUE DES TUILERIES - 26780 MALATAVERNE
Statuts

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Statuts de l’entreprise

27/07/2017
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal Reconstitution des capitaux propres
- Transfert siège social et établissement principal Reconstitution des capitaux propres
20/10/2011
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
20/10/2011
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création

Actes officiels publiés

25/08/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes

Annonces légales parues

04/08/2023
Jugement
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
08/07/2022
Jugement
L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
25/03/2022
Jugement
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 janvier 2022, désignant liquidateur Selarl Berthelot Agissant par Maître Geoffroy Berthelot 46 avenue Duchesne 26100 Romans-sur-Isère. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
02/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
11/08/2017
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
27/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
10/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
05/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/11/2011
Créations d'établissements

Procédures collectives

20/03/2023
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
28/06/2022
Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition
L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
15/03/2022
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 janvier 2022, désignant liquidateur Selarl Berthelot Agissant par Maître Geoffroy Berthelot 46 avenue Duchesne 26100 Romans-sur-Isère. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

Marques

INFORM PATCH
INFORM PATCH
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3954043
Enregistrée le : 08/10/2012
Expire le : 08/10/2012
Classes : 5, 24, 25

Brevets

Dispositif dermique multifeuillet, emetteur ou reflecteur de rayonnement infrarouge lointain, notamment a des fins medicales, patch ou article comprenant ce multifeuillet
Dispositif dermique multifeuillet, emetteur ou reflecteur de rayonnement infrarouge lointain, notamment a des fins medicales, patch ou article comprenant ce multifeuillet
Référence : FR2994393
Dépôt : 14/02/2014
Publication : 26/06/2015
Déposant : BIOENERGY RESEARCH CENTER
Inventeur : JACQUES CASPER, ARNAUD TORTEL