Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ETIOSYSTEMS

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Statuts

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

27/05/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
10/01/2020
Statuts mis à jour
- modifications statutaires suite à cessions de parts sociales et modification de l'article 22 des statuts.
16/03/2015
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)

Actes officiels publiés

29/09/2025
- Liste des sièges sociaux antérieurs
27/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
10/08/2023
10/08/2023
10/08/2023
10/08/2023
15/11/2017
24/01/2017
17/06/2016
15/04/2016
08/10/2015
28/11/2011
28/11/2011
- Constitution
28/11/2011
- Constitution

Annonces légales parues

21/10/2025
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
08/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/08/2023
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
23/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
11/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
13/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
08/12/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital
12/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/07/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital
27/05/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination
23/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
02/11/2015
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social et de l'établissement principal
22/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
09/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/12/2011
Créations d'établissements

Marques

Biométrie Posturale
Biométrie Posturale
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4591313
Enregistrée le : 17/10/2019
Expire le : 17/10/2019
Classes : 9, 42, 44
posturoSYS
posturoSYS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4448143
Enregistrée le : 23/04/2018
Expire le : 23/04/2018
Classes : 9, 42, 44
scolioLAB 4D
scolioLAB 4D
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4417740
Enregistrée le : 08/01/2018
Expire le : 08/01/2018
Classes : 9, 42, 44
SCOLIOSYS
SCOLIOSYS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4417557
Enregistrée le : 05/01/2018
Expire le : 05/01/2018
Classes : 9, 42, 44
ETIOSYS
ETIOSYS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4244491
Enregistrée le : 28/01/2016
Expire le : 28/01/2016
Classes : 9, 38, 44
ETIOSYSTEMS
ETIOSYSTEMS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4244494
Enregistrée le : 28/01/2016
Expire le : 28/01/2016
Classes : 9, 38, 44
ETIOSYS
ETIOSYS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4227383
Enregistrée le : 19/11/2015
Expire le : 19/11/2015
Classes : 41, 42
ETIOSYSTEMS
ETIOSYSTEMS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4227384
Enregistrée le : 19/11/2015
Expire le : 19/11/2015
Classes : 41, 42
CARTE D'IDENTITE POSTURALE
CARTE D'IDENTITE POSTURALE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4103538
Enregistrée le : 06/07/2014
Expire le : 06/07/2014
Classes : 9, 10, 42
POSTUROMÉTRIE
POSTUROMÉTRIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4102423
Enregistrée le : 01/07/2014
Expire le : 01/07/2014
Classes : 9, 10, 41, 42, 44
FORMETRICS
FORMETRICS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4102464
Enregistrée le : 01/07/2014
Expire le : 01/07/2014
Classes : 9, 41, 42
POSTURALYS
POSTURALYS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4102466
Enregistrée le : 01/07/2014
Expire le : 01/07/2014
Classes : 35, 41, 42