Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE (MBFC)

MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE (MBFC)

1 RUE PIERRE VERNIER - 25220 THISE
03 81 80 52 90
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Statuts Bilans

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Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

29/11/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
03/06/2022
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
11/06/2018
Statuts mis à jour
- Mise à jour des statuts aux résolutions adoptées par l'AGE du 22/12/2017
22/09/2017
Statuts mis à jour
- A THISE ZI ANDIERS 1 RUE PIERRE VERNIER
- MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
- Changement relatif à l'objet social
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
14/11/2011
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité
14/11/2011
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité
14/11/2011
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité
14/11/2011
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

29/11/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
29/11/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
23/06/2022
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination de vice-président
- Nomination de président
07/09/2020
- Modification(s) statutaire(s)
20/06/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
05/07/2018
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
02/11/2017
- Nomination de directeur général
24/06/2014
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Annonces légales parues

04/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/01/2018
Modifications et mutations diverses
Reprise de l'activité après suspension, mise en activité de la société
22/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/10/2017
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
28/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2011
Modifications et mutations diverses
Mise en activité de la société.
24/11/2011
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

16/09/2025
Prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
15/07/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité
27/05/2025
Accord relatif à la mise en place du régime de l'intéressement
Intéressement
29/04/2025
Protocole de fin de conflit social
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
15/07/2024
Accord prime de partage de la valeur 2024
Système de prime (autre qu'évolution)
25/03/2024
Protocole de fin de conflit
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/09/2023
Prime de partage de la valeur 2023
Système de prime (autre qu'évolution)
20/02/2023
Protocole d'accord nao 2023
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
20/02/2023
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
12/09/2022
Protocole d'accord complémentaire sur les rémunérations 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31/05/2021
Accord d'entreprise relatif aux garanties frais de santé
29/07/2019
Protocole d'accord nao 2019
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
08/01/2019
Accord de substitution