Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
05/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
01/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
27/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
01/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
31/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
23/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/11/2013
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
23/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/10/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital et Scission - L236-1 à compter du 31/08/2012 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : CEGELEC CENTRE EST
09/09/2012
Modifications et mutations diverses
Reprise de l'activité après suspension.
Accords d’entreprise
29/07/2024
Accord relatif a l’amenagement et l’organisation du temps de travail au sein de la societe cegelec it
Autre, précisez
30/10/2020
Avenant sur l'accord sur l'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
20/10/2020
Accord dérogeant aux règles de fixation et de modification des congés payés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez
23/07/2020
Accord relatif au fonctionnement du cse et de la commission santé, sécurité et conditions de travail
Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/03/2019
Accord relatif a la negociation sur la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee nao
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Autre, précisez, Intéressement, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), PEE ou PEG, Retraite complémentaire - supplémentaire, Participation