Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Anciennement : 64 avenue de Colmar 92500 RUEIL MALMAISON à ZAE de la Tremblaie, rue du de la Mare aux Joncs 91220 PLESSIS PATE
- Démission de président
- Nomination de président
- Modification(s) statutaire(s)
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
10/07/2024
26/12/2019
- Changement de président
17/07/2018
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
05/12/2016
- Distribution exceptionnelle prélevée sur le poste report à nouveau
30/07/2015
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
24/06/2014
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
26/12/2013
20/11/2013
- Projet de traité d'apport partiel d'actif de la société Cegelec SAS - 10 Avenue du stade de France 93200 SAINT DENIS (RCS BOBIGNY 537 915 498) à la société Cegelec NDT-PES - Rue de la Mare aux Joncs Z.A.E de la Tremblaie 91220 LE PLESSIS PATE
21/11/2011
Annonces légales parues
03/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
11/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
24/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du nom commercial.
02/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
29/01/2014
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
25/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/10/2013
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité. Modification de la dénomination. Modification de représentant.
11/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/11/2011
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
03/06/2025
Accord nao 2025
Autre, précisez
13/05/2025
Accord relatif à la mobilité
Autres dispositions emploi
25/03/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
Télétravail
03/06/2024
Avenant n°4 de l'accord relatif au régime collectif de base frais de santé
Couverture complémentaire santé - maladie
03/06/2024
Avenant n°4 de l'accord relatif au régime collectif surcomplémentaire frais de santé
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
14/06/2021
Accord relatif au télétravail
Télétravail
16/02/2021
Avenant n°2 accord relatif à un régime frais de santé au profit du personnel cegelec ndt-pes
Couverture complémentaire santé - maladie
16/02/2021
Avenant n°2 accord collectif d'entreprise relatif à un régime frais de santé surcomplémentaire
Autre, précisez
17/12/2020
Accord relatif au droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
23/07/2019
Accord sur le dialogue social et sur la mise en place du cse et de la cssct
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
11/07/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dematérialisé par internet
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
07/01/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Autres dispositions Egalité professionnelle
07/01/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à un régime de frais de santé au profit du personnel
Couverture complémentaire santé - maladie
07/01/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise à durée indéterminée relatif à la mise en place d'un régime collectif et obligatoire de frais de santé surcomplémentaire non responsable
