Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts de l’entreprise

30/07/2019
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
18/11/2011
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité
18/11/2011
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

17/05/2024
- Modification des commissaires aux comptes
07/01/2020
- Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
- Modification de la dénomination de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Modification de la dénomination de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
04/07/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonces légales parues

23/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial.
22/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/08/2019
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
17/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
10/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/01/2012
Vente d'établissements
12/01/2012
Vente d'établissements
Mise en activité de la société.
09/12/2011
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

11/09/2018
Fixation du contingent d'heures supplémentaires et instauration d'un forfait annuel en jours
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
05/09/2018
Fixation du contingent d'heures supplémentaires et instauration d'un forfait annuel en jours
Heures supplémentaires (contingent, majoration)

Marques

SEQUOIA EMBALLAGES PALETTES & CAISSERIE
SEQUOIA EMBALLAGES PALETTES & CAISSERIE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4639203
Enregistrée le : 15/04/2020
Expire le : 15/04/2020
Classes : 19, 22, 39
SEQUOIA EMBALLAGES PALETTES & CAISSERIE
SEQUOIA EMBALLAGES PALETTES & CAISSERIE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4599570
Enregistrée le : 17/11/2019
Expire le : 17/11/2019
Classes : 19, 22, 39
SEQUOIA EMBALLAGES PALETTES & CAISSERIE
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Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4599579
Enregistrée le : 17/11/2019
Expire le : 17/11/2019
Classes : 19, 22, 39
SEQUOIA EMBALLAGES PALETTES & CAISSERIE
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Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4599576
Enregistrée le : 17/11/2019
Expire le : 17/11/2019
Classes : 19, 22, 39
SEQUOIA EMBALLAGES PALETTES & CAISSERIE
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Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4599587
Enregistrée le : 17/11/2019
Expire le : 17/11/2019
Classes : 19, 22, 39