Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SANI-MODUL

SANI-MODUL

76230 ISNEAUVILLE
02 35 34 10 11
contact@sani-modul.com
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

30/12/2024
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
30/12/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
12/11/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
26/07/2013
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification des articles 6, 7 et 8 des statuts
29/01/2013
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Libération du capital social
- Modification des articles 4 et 8, suppression de l'article 13, refonte des statuts et adoption du texte des nouveaux statuts
01/06/2012
Statuts mis à jour
- Modification de l'article 9 des statuts sous réserve de la réalisation d'une cession de parts
- Cession de 20 parts sociales par M. Frédéric DELATTRE au profit de M. Yannick BROSOLO
01/06/2012
Statuts mis à jour
- Modification de l'article 9 des statuts sous réserve de la réalisation d'une cession de parts
- Cession de 20 parts sociales par M. Frédéric DELATTRE au profit de M. Yannick BROSOLO
01/06/2012
Statuts mis à jour
- Modification de l'article 9 des statuts sous réserve de la réalisation d'une cession de parts
- Cession de 20 parts sociales par M. Frédéric DELATTRE au profit de M. Yannick BROSOLO

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet

Actes officiels publiés

21/05/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
12/11/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/09/2024
20/09/2024
28/02/2024
31/12/2019
- Nomination(s) de gérant(s)
06/12/2019
- par Mme Brigitte LECOMPTE née BRUNEL au profit de M. Maximilien LECOMPTE
- Modification(s) statutaire(s)
- Agrément de nouveaux associés
18/11/2019
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
22/03/2019
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
19/12/2011
- Constitution
19/12/2011
- Constitution

Annonces légales parues

25/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/11/2019
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
06/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
09/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
12/02/2013
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
04/01/2012
Créations d'établissements