Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

07/07/2016
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
- Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
- Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
- Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
- Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
26/05/2016
Statuts mis à jour
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

01/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
31/07/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
25/08/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/01/2023
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
18/07/2022
- Modification des commissaires aux comptes
25/02/2022
- Renouvellement de mandat
21/09/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
06/07/2020
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
06/06/2016
- Apport en nature
13/04/2016
08/04/2016
21/02/2014
21/02/2013
18/07/2012
15/12/2011

Annonces légales parues

21/10/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
30/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
21/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
15/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
18/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité. Modification du capital.
31/05/2016
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de l'activité.
27/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
20/04/2016
Modifications et mutations diverses
Modification du capital..
30/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/03/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
08/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

22/07/2025
Accord nao_exail_aerospace_03.04.2024
18/03/2025
Accord sur le teletravail
Télétravail
19/08/2024
Accord egalite hommes femmes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
22/07/2024
Accord collectif de prorogation des mandats des membres du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
03/06/2024
Accord unanime relatif a la prorogation des mandats
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
07/11/2022
Accord nao
Autre, précisez
02/05/2022
Accord apld
Autre, précisez
28/06/2021
Accord sur un apld
Autre, précisez
24/05/2021
Accord nao 2020-2021
Autre, précisez
17/02/2021
Avenant 1 _ accord relatif à la mise en place du dispositif d'activité réduite pour le maintien dans l'emploi
Autre, précisez
11/02/2021
Accord relatif à la mise en place du dispositif d'activité réduite pour le maintien dans l'emploi - apld
Autre, précisez
05/11/2020
Prime exceptionnelle pouvoir d'achats 2019-2020
Système de prime (autre qu'évolution)
22/09/2020
Accord sur l'amenagement du temps de travail & la renumeration nao 2019-2020
Autre, précisez
25/08/2020
Accord relatif à la communication syndicale
Droit syndical, IRP, expression des salariés
01/07/2020
Accord en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes
26/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la nao 2018-2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H, Système de prime (autre qu'évolution)

Marques

T-CELL
T-CELL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4154737
Enregistrée le : 02/02/2015
Expire le : 02/02/2015
Classes : 7, 9, 12
ADT 406
ADT 406
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3205065
Enregistrée le : 16/01/2003
Expire le : 16/01/2003
Classes : 9
ADT 406
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3119253
Enregistrée le : 30/08/2001
Expire le : 30/08/2001
Classes : 0, 9, 35
ELTA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99771096
Enregistrée le : 26/01/1999
Expire le : 26/01/1999
Classes : 0, 9, 37