Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE

TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE

10 RUE DES INTENDANTS J ET E JOBA - 57000 METZ
08 00 00 29 38
contact@lemet.fr

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

05/08/2013
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
- 10 rue des Intendants Joseph et Ernest Joba 57000 METZ Modifications relatives au conseil d'administration

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

27/06/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
27/06/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
02/10/2024
02/10/2024
21/11/2023
15/10/2021
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président du conseil d'administration
15/10/2021
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président du conseil d'administration
14/06/2019
14/06/2019
04/07/2018
20/01/2016
31/07/2015
22/04/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
19/02/2014
23/10/2012
16/12/2011
- Liste des souscripteurs
- Constitution
16/12/2011

Annonces légales parues

24/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/12/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/02/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
31/05/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
19/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/03/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
24/09/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
01/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/01/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

25/03/2025
Accord portant sur la securite 2025
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
18/03/2025
Accord n° 4 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Formation professionnelle
24/02/2025
Accord de negociations annuelle obligatoires 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
14/11/2024
Accord de prorogation des mandats des membres du comite social et economique et des membres du conseil de discipline de la saeml tamm
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
14/11/2024
Accord sur le vote electronique election administrateur salarie
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
08/07/2024
Accord sur l'augmentation du contingent d'heures supplementaires
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
08/07/2024
Accord de fin de conflit
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Fin de conflit
29/04/2024
Accord portant sur la mise en place de mesures exceptionnelles en faveur du pouvoir d'achat
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Heures supplémentaires (contingent, majoration)
29/04/2024
Accord sur l'emploi des seniors
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
29/04/2024
Negociations annuelles obligatoires 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes
05/12/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
21/03/2022
Accord d'entreprise négociations annuelles obligatoires 2022
Evolution des primes, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
14/02/2022
Avenant n° 3 à l'accord d'entreprise de substitution relatif au système de garanties collectives frais de santé
Couverture complémentaire santé - maladie
14/02/2022
Accord sécurité n°5
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
28/04/2021
Accord sur l'emploi des seniors
Autres dispositions emploi, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
28/04/2021
Accord nao 2021
30/12/2020
Avenant à l'accord d'entreprise du 20 décembre 2019 relatif à l'octroi de la prime exceptionnelle dite "prime macron"
Système de prime (autre qu'évolution)
17/09/2020
Accord nao 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
17/09/2020
Accord sur les conges senior
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail du dimanche, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
16/07/2020
Accord relatif a l'octroi de la prime macron
Système de prime (autre qu'évolution)
02/03/2020
Accord de déroulement de carrière des agents de maîtrise
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Classifications, Formation professionnelle
26/09/2019
Accord n°3 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
Autres dispositions Egalité professionnelle, Formation professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
07/05/2019
Accord d'entreprise relatif a la mise en place et au fonctionnement du comite social et economique au sein de la saeml tamm
Droit syndical, IRP, expression des salariés
07/05/2019
Avenant 2 heures de délégation ce et formation syndicale
Droit syndical, IRP, expression des salariés
07/05/2019
Avenant accord sécurité 4
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)