Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ABATTOIR DE LA MOTTE (ABATTOIR DE LA MOTTE)

ABATTOIR DE LA MOTTE (ABATTOIR DE LA MOTTE)

RUE DU BOIS MOURLOT - 70000 PUSEY
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

26/02/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
28/01/2022
Statuts mis à jour
- Démission de co-gérant
- Cession de parts
06/09/2018
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- Nomination de co-gérant
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
03/03/2014
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Démission(s) de gérant(s)
- Augmentation du capital social
11/06/2013
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Nomination(s) de gérant(s)
- modification de l'adresse du siège social et de l'établissement principal suite à décision municipale.
05/12/2012
Statuts mis à jour
- à Chemin Rural de Charmoille Vaivre - Lieudit Champs Boileau - 70000 Pusey
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

26/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/08/2023
20/04/2020
- Changement relatif à l'objet social
- Changement relatif à l'activité
02/07/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
25/01/2012
- Constitution

Annonces légales parues

31/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, le capital.
12/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/04/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
19/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/09/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
26/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
26/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'adresse du siège, l'administration
19/12/2012
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
09/02/2012
Créations d'établissements

Marques

PORC De Haute-Saône
PORC De Haute-Saône
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5084812
Enregistrée le : 24/09/2024
Expire le : 24/09/2024
Classes : 29, 31, 44
PORC DE HAUTE-SAÔNE
PORC DE HAUTE-SAÔNE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3996805
Enregistrée le : 10/04/2013
Expire le : 10/04/2013
Classes : 29, 31