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Accords d’entreprise

18/09/2023
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Forfaits (en heures, en jours)
03/04/2023
Avenant de révision de l'accord collectif relatif au télétravail au sein de l'epic office de tourisme
Télétravail
27/03/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
08/01/2019
Accord collectif relatif au télétravail
Télétravail
08/01/2019
Accord collectif relatif au temps de travail (astreinte / forfait jours)
Forfaits (en heures, en jours)