Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

CLV 70

10 AVENUE DE L’ANCIENNE MAIRIE - 70000 FROTEY-LES-VESOUL
Statuts Bilans

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

18/12/2014
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- au 74 route de Saint Loup 70000 Vesoul
05/08/2013
Statuts mis à jour
- Démission(s) de gérant(s)
- au 8 rue Louis Monnier 70000 Vesoul
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement relatif à l'objet social
- Changement relatif à l'activité
- Cession de parts
- Autorisation cession de parts sociales

Bilans comptables

31/12/2021
Bilan social
31/12/2020
Bilan social
31/12/2018
Bilan social
31/12/2017
Bilan social
31/12/2015
Bilan social

Actes officiels publiés

14/11/2023
08/06/2023
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
30/06/2022
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
- agrément nouvel associé
10/07/2019
- 10 avenue de l'ancienne mairie - 70000 Frotey Les Vesoul
25/06/2019
- Agrément de la société A.I.S. ENERGIES SARL suite à l'apport de parts entre M. Jérôme DEPARIS et la société A.I.S. ENERGIE SARL
- accompagné du Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire du 30/12/2016 de la société SARL A.I.S. ENERGIES entrainant une augmentation capital social et contenant la mention d'enregistrement suite à l'apport.
24/02/2012
- Constitution

Annonces légales parues

06/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/11/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
14/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
18/01/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
10/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
15/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
19/04/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
07/03/2012
Créations d'établissements