Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
24/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
25/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/06/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
19/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
09/06/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
02/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
19/02/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
03/07/2024
17/06/2024
17/06/2024
11/06/2024
11/06/2024
06/03/2024
13/02/2024
23/10/2023
27/09/2023
27/09/2023
19/06/2023
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
15/06/2023
- Délégation de compétence consentie au Conseil d'administration à l'effet de procéder à des augmentations de capital -
08/06/2023
- Fin de mandat d'administrateur
- Nomination(s) d'administrateur(s)
08/06/2023
- Fin de mandat d'administrateur
- Nomination(s) d'administrateur(s)
02/06/2023
- Rapport sur les paiements effectués au profit des gouvernements - Art L. 22-10-37 et L.225-102-3 du Code de commerce -
- Modification(s) statutaire(s)
Annonces légales parues
18/11/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
08/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
24/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
24/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
05/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
14/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
25/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
27/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
13/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
23/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
Accords d’entreprise
21/10/2025
Accord à durée determine relatif à l'emploi des personnes en situation en handicap
Travailleurs handicapés
08/07/2025
Accord a duree indeterminee en date du 28 mai 2025 relatif au vote electronique lors des elections professionnelles au sein de l’ues amont global services holding
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/04/2025
Accord relatif à la prorogation des mandats
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/02/2025
Accord a duree determinee en date du 17 janvier 2025 relatif a la negociation obligatoire sur les salaires pour 2025 au sein du socle social commun de la compagnie
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
10/02/2025
Releve de conclusions a duree indeterminee du 17 decembre 2024 relatif a l’utilisation des conges payes acquis pendant les arrets de travail intervenus entre le 1er decembre 2009 et le 31 mai 2023 au sein du socle social commun
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
27/12/2024
Accord du 29 novembre 2024 relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels du socle social commun
Autre, précisez
08/07/2024
Avenant à l'accord du 15 avril 2020 constitutif du nouveau comité européen total dit "avenant sur le comité d'entreprise européen totalenergies"
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez
01/07/2024
Avenant à durée indéterminée du 21 juin 2024 à l'accord relatif aux coordinations syndicales de la compagnie totalenergies du 4 juillet 2000
Autre, précisez
29/04/2024
Accord a duree determinee du 19 avril 2024 relatif a la repartition des actions gratuites attribuees aux salaries a l’occasion des 100 ans de la compagnie
Autre, précisez
11/12/2023
Accord a duree determinee en date du 8 decembre 2023 relatif a la negociation obligatoire sur les salaires pour 2024 au sein du socle social commun de la compagnie
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
11/12/2023
Accord du 24 novembre 2023 relatif à l'égalité professionnelle du socle social commun
Autre, précisez
11/12/2023
Accord à durée déterminée du 7 novembre 2023 relatif à une offre salarié compagnie sur l'efficacité et la transition énergétique en france
Autre, précisez
04/12/2023
Accord relatif aux salariés proches aidants
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Compte épargne temps, Travail à temps partiel, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autre, précisez, Télétravail
07/08/2023
Avenant du 24 juillet 2023 relatif a l’accord de groupe relatif a la prevoyance lourde du 7 juin 2010
Prévoyance collective, autre que santé maladie
10/07/2023
Accord du 30 juin 2023 d’adaptation des dispositifs retraite du socle social commun a la suite de la reforme des retraites
Retraite complémentaire - supplémentaire
10/07/2023
Avenant n°6 du 23 juin 2023 a l’accord de groupe relatif a la transformation de la crea en institution de gestion de retraite supplementaire du 05 novembre 2008
Retraite complémentaire - supplémentaire
28/11/2022
Accord a duree determinee du 7 novembre 2022 en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap – annees 2023 à 2025
Travailleurs handicapés
07/11/2022
Accord à durée déterminée relatif à la négociation obligatoire sur les salaires pour 2023
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
07/11/2022
Accord a duree determinee du 23 fevrier 2022 relatif aux modalites du controle social du service de prevention et de sante au travail autonome de groupe
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
28/03/2022
Accord de substitution au protocole d’accord du 29 juillet 1998 relatif au fonctionnement des commissions paritaires elf ep
Autre, précisez
15/03/2022
Accord de l'ues agsh relatif à la diffusion d'informations de nature syndicale aux salariés pour les élections professionnelles 2018
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
11/03/2022
Avenant n°2 – élections professionnelles au sein des établissements composant l’ues amont – global services – holding vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
31/01/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres élus des cse des établissements cres et trtg
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
31/01/2022
Protocole d’accord relatif au droit syndical et aux moyens matériels des cse et csec de l’ues amont – global services – holding
Droit syndical, IRP, expression des salariés
24/01/2022
Accord a duree determinee du 12 janvier 2022 relatif a la negociation obligatoire sur les salaires pour 2022 au sein du socle social commun de la compagnie
Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Marques
CleaRbase
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5160614
Enregistrée le :01/07/2025
Expire le :01/07/2025
Classes :
4
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5104910
Enregistrée le :11/12/2024
Expire le :11/12/2024
Classes :
1,
4
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5104907
Enregistrée le :11/12/2024
Expire le :11/12/2024
Classes :
1,
4
Collectif RUGBY TE TotalEnergies
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5058239
Enregistrée le :29/05/2024
Expire le :29/05/2024
Classes :
9,
35,
38,
41
LubAnac
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5055286
Enregistrée le :17/05/2024
Expire le :17/05/2024
Classes :
9,
42
TotalEnergies, the company for all energies
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5022223
Enregistrée le :18/01/2024
Expire le :18/01/2024
Classes :
1,
4,
35,
37,
39,
40,
42
Pioneers for 100 years
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4990726
Enregistrée le :14/09/2023
Expire le :14/09/2023
Classes :
4,
35,
36,
37,
40
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4982289
Enregistrée le :03/08/2023
Expire le :03/08/2023
Classes :
4,
9,
35,
36,
37,
43
TE TotalEnergies HI-PERF
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4981486
Enregistrée le :31/07/2023
Expire le :31/07/2023
Classes :
1,
4,
37
4T MOTO 4 PRO
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4980331
Enregistrée le :26/07/2023
Expire le :26/07/2023
Classes :
1,
4
ROUT'IN
Statut :
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Procede de depot de couche de chalcogenure sur un substrat
Référence :
FR3059340
Dépôt :01/06/2018
Publication :05/07/2019
Déposant :TOTAL SA, ELECTRICITE DE FRANCE, ECOLE POLYTECHNIQUE, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, INSTITUT PHOTOVOLTAIQUE D'ILE DE FRANCE - IPVF, L'AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
Inventeur :FABIEN LEBRETON, ANDREAS ZAUNER
Injection d'un fluide dans un reservoir d'hydrocarbures
Référence :
FR3014475
Dépôt :12/06/2015
Publication :21/06/2019
Déposant :TOTAL S.A.
Inventeur :JEAN-LOUIS BEAUQUIN, PIERRE LEMETAYER, PHILIPPE CORDELIER, JACQUES DANQUIGNY, OLIVIER-FRANCOIS GARNIER
Ventilateur axial ; dispositif de ventilation axiale associe ; local equipe d'un tel ventilateur ou d'un tel dispositif
Référence :
FR3012851
Dépôt :08/05/2015
Publication :07/06/2019
Déposant :TOTAL SA
Inventeur :GERARD ALVINI
Procede de fabrication d'un dispositif a semi-conducteur et dispositif a semi-conducteur
Référence :
FR3059825
Dépôt :08/06/2018
Publication :24/05/2019
Déposant :TOTAL SA, ELECTRICITE DE FRANCE, ECOLE POLYTECHNIQUE, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, INSTITUT PHOTOVOLTAIQUE D'ILE DE FRANCE - IPVF, L'AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
Polymeres hydrosolubles associatifs et leur utilisation pour la recuperation amelioree d'hydrocarbures
Référence :
FR3015511
Dépôt :26/06/2015
Publication :09/06/2017
Déposant :TOTAL SA, FONDS DE L'ESPCI- GEORGES CHARPAK
Inventeur :STEPHANE JOUENNE, ULYSSE NAESSENS, LUDWIK LEIBLER, ILIAS ILIOPOULOS
Procede d'analyse d'echantillons sedimentaires avec reconnaissance automatique de nannofossiles
Référence :
FR3018354
Dépôt :11/09/2015
Publication :09/06/2017
Déposant :TOTAL SA, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS -, UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE
Inventeur :LUC BEAUFORT, NICOLAS BARBARIN, YVES GALLY, CLEMENT GALLY
Procede d'elimination selective du sulfure d'hydrogene de melanges gazeux et utilisation d'un thioalcanol pour l'elimination selective du sulfure d'hydrogene.
Traitement de l'eau dans au moins une unite de filtration membranaire pour la recuperation assistee d'hydrocarbures
Référence :
FR2966145
Dépôt :20/04/2012
Publication :30/12/2016
Déposant :TOTAL S.A.
Inventeur :SAMUEL HENG, PIERRE PEDENAUD
Procede d'estimation de la qualite de la vapeur d'eau generee dans une installation de production d'hydrocarbures, procede de qualification d'un generateur de vapeur d'eau
Référence :
FR3011081
Dépôt :27/03/2015
Publication :30/12/2016
Déposant :TOTAL S.A.
Inventeur :BERNARD CORRE, CHRISTOPHE DELALEAU
Cellule et procede de test d'une composition durcissante
Référence :
FR2981453
Dépôt :19/04/2013
Publication :30/12/2016
Déposant :TOTAL S.A.
Inventeur :ANDRE GARNIER, AXEL PIERRE BOIS, GREGORY GALDIOLO, NICOLAS CRUZ, GILLES PAULY, PASCAL VANZETTO
Procede integre de traitement et de gazeification de charges bitumineuses en combustion en boucle chimique
Référence :
FR2959239
Dépôt :28/10/2011
Publication :23/12/2016
Déposant :IFP, TOTAL SA
Inventeur :FLORENT GUILLOU, ALI HOTEIT
Traitement energetiquement ameliore d'un flux gazeux contenant des mercaptans
Dispositif auxiliaire de transport d'un courant electrique pour l'alimentation d'un equipement electrique sous-marin, systeme de transport de courant, installation d'alimentation electrique et procede d'alimentation electrique associes
Référence :
FR3024275
Dépôt :29/01/2016
Publication :26/08/2016
Déposant :TOTAL SA
Inventeur :EDOUARD THIBAUT, BRUNO LEFORGEAIS
Utilisation de nanoparticules pour le marquage d'eaux d'injection de champs petroliers
