Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- PROJET DE FUSION ABSORPTION AVEC LA SOCIETE PEUGEOT CITROEN MOTEURS
- APPROBATION DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE PEUGEOT CITROEN MOTEURS
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
07/03/2003
Statuts mis à jour
- DE NEUILLY SUR SEINE 92200A VELIZY VILLACOUBLAY 78140
- REALISATION DE LA FUSION
- POUVOIR AU PRESIDENT
- ENTRE PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA ET STE INDUSTRIELLE DE POISSY
29/07/2002
Statuts mis à jour
- LOI NRE
14/03/2002
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- (2 TRAITES D'APPORTS PARTIELS D'ACTIFS)
- Augmentation du capital social
- (APPORT PARTIEL D'ACTIF PAR LA SOCIETE AUTOMOBILES CITROEN)
- (APPORT PARTIEL D'ACTIF PAR LA SOCIETE AUTOMOBILES PEUGEOT)
21/09/1999
Statuts mis à jour
- -
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Conversion du capital en euros
- Divers
19/07/1999
Statuts mis à jour
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- -
- Conversion du capital en euros
- Divers
- Divers
04/02/1999
Statuts mis à jour
- -
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Divers
23/11/1998
Statuts mis à jour
- -
- Changement relatif à l'objet social
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Divers
05/09/1997
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Reconstitution de l'actif net
- Modification(s) statutaire(s)
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
20/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
10/06/2024
02/11/2023
17/10/2022
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Modification(s) statutaire(s)
13/07/2022
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
04/08/2021
- Changement de forme juridique
- Modification(s) statutaire(s)
12/05/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
07/05/2021
27/11/2020
03/10/2020
28/07/2020
27/07/2020
10/08/2018
- non renouvellement du mandat du commissaire aux comptes suppléant
13/12/2016
- Changement(s) d'administrateur(s)
10/08/2016
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
17/12/2015
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Reconstitution des capitaux propres
21/09/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de directeur général
03/04/2015
- Cooptation d'administrateurs
03/02/2015
- Démission(s) d'administrateur(s)
13/06/2014
- Changement de président du conseil d'administration
15/01/2014
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
15/01/2014
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
16/12/2013
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/09/2012
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
09/05/2012
- Changement(s) d'administrateur(s)
Annonces légales parues
23/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2025
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
12/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/11/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination.
07/09/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
17/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
27/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/05/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/05/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2020
Vente d'établissements
AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF MHIRI INNOVATION Société par actions simplifiée Au capital de : 47 274,00 EUR Siège social 45 rue de la Chaussée d'Antin 75009 Paris 9e Arrondissement N° RCS 790 020 606 RCS Paris, est société bénéficiaire PSA Automobiles SA Société anonyme Au capital de : 300 176 800,00 EUR Siège social 2-10 Boulevard de l'Europe 78300 Poissy N° RCS 542 065 479 RCS Versailles, est société apporteuse Actif : 4 548 579,02 EUR Passif : 1 248 579,02 EUR Actif net apporté : 0,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : En rémunération de l'apport il sera attribué à la société apporteuse 71 373 actions de 1 euro de valeur nominale chacune entièrement libérées créées par la société bénéficiaire qui augmentera ainsi son capital social de 71373 euros. Montant prévu de la prime de apport : 3 228 627,00 EUR Date du projet : 27/07/2020 Date et lieu de dépôt : le 28/07/2020 lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Paris au nom de la société MHIRI INNOVATION le 28/07/2020 lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Versailles au nom de la société PSA Automobiles SA
20/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
24/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification de l'adresse du siège..
16/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
23/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
30/09/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
Accords d’entreprise
16/09/2025
Accord stellantis auto sas 2025-2026 relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et aux rcc
Rupture conventionnelle collective
05/08/2025
Accord répartition du personnel entre les collèges électoraux au sein de stellantis auto sas - juillet 2025
Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/08/2025
Accord stellantis auto sas sur la mise en place du dispositif apld rebond - juillet 2025
Autre, précisez
15/07/2025
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2025
Durée collective du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
22/04/2025
Accord collectif de substitution relatif à l'intégration des salariés veolia au sein de stellantis auto sas mars 2025
Autre, précisez
22/04/2025
Accord relatif à la négociation sur la rémunération 2025 stellantis auto sas mars 2025
Autre, précisez
15/04/2025
Accord local portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés de l’année 2025
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
08/04/2025
Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2025
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
25/03/2025
La duree effective, l'organisation du temps de travail et les conges de l'annee 2025 pour le site de caen
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autre, précisez
18/03/2025
Accord portant sur la duree effective, l'organisation du temps de travail et les conges
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
10/03/2025
Accord sur le temps de travail et les congés 2025
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/03/2025
Accord d'etablissement portant sur la duree effective, l'organisation du temps de travail et les conges de l'annee 2025
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
10/03/2025
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
03/03/2025
Accord portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés pour l'année 2025
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
17/02/2025
Accord d’etablissement portant sur la duree effective, l’organisation du temps de travail et les conges de l’annee 2025 – stellantis douvrin
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
17/02/2025
Accord temps de travail 2025 signé - site valenciennes
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
17/02/2025
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2025
Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
10/02/2025
Accord d’établissement portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés de l’année 2025
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
03/02/2025
Accord collectif de substitution relatif à l'intégration des salariés clas au sein de stellantis auto sas janvier 2025
Autre, précisez
03/02/2025
Accord collectif de substitution intégration salariés ceva logistics ground and rail au sein de stellantis auto sas janvier 2025
Autre, précisez
03/02/2025
Accord collectif de substitution relatif à l’intégration des salariés de la société cat vm au sein de la société stellantis auto sas janvier 2025
Autre, précisez
27/01/2025
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2025
Autre, précisez
27/01/2025
Accord d'établissement portant sur la durée effective de l'organisation du temps de travail et des congés de l'année 2025
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
27/01/2025
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés au titre de l'année 2025
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
14/11/2024
Avenant accord d'adaptation du statut collectif stellantis auto sas octobre 2024
Classifications
Marques
LIGNE OR
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5107499
Enregistrée le :20/12/2024
Expire le :20/12/2024
Classes :
12
N°3
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5004578
Enregistrée le :08/11/2023
Expire le :08/11/2023
Classes :
12
N° 2
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5004568
Enregistrée le :08/11/2023
Expire le :08/11/2023
Classes :
12
N°4
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5004583
Enregistrée le :08/11/2023
Expire le :08/11/2023
Classes :
12
N°6
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5004608
Enregistrée le :08/11/2023
Expire le :08/11/2023
Classes :
12
N°7
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5004611
Enregistrée le :08/11/2023
Expire le :08/11/2023
Classes :
12
N°8
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5004615
Enregistrée le :08/11/2023
Expire le :08/11/2023
Classes :
12
N°9
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5004618
Enregistrée le :08/11/2023
Expire le :08/11/2023
Classes :
12
N°1
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5004245
Enregistrée le :07/11/2023
Expire le :07/11/2023
Classes :
12
VAUBAN
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4993310
Enregistrée le :26/09/2023
Expire le :26/09/2023
Classes :
12
DIGICARGO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4980923
Enregistrée le :28/07/2023
Expire le :28/07/2023
Classes :
9
H
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4746787
Enregistrée le :22/03/2021
Expire le :22/03/2021
Classes :
12
PSA GROUPE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4553017
Enregistrée le :20/05/2019
Expire le :20/05/2019
Classes :
11,
12,
37
LEIA
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4391156
Enregistrée le :26/09/2017
Expire le :26/09/2017
Classes :
9,
38,
39
PSA AUTOMOBILES
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4370180
Enregistrée le :20/06/2017
Expire le :20/06/2017
Classes :
9,
12,
35,
37,
38,
39,
42
AMBASSADRICES << RE T ELLES >>
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4365152
Enregistrée le :31/05/2017
Expire le :31/05/2017
Classes :
35,
41
DISTRIGO PARTS DISTRIBUTION
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4313464
Enregistrée le :09/11/2016
Expire le :09/11/2016
Classes :
12,
35,
36,
37
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4313413
Enregistrée le :09/11/2016
Expire le :09/11/2016
Classes :
12,
35,
36,
37
DISTRIGO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4304459
Enregistrée le :04/10/2016
Expire le :04/10/2016
Classes :
1,
3,
4,
7,
9,
11,
12,
35,
37,
39
FREE 2 MOVE LEASE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4301617
Enregistrée le :23/09/2016
Expire le :23/09/2016
Classes :
9
FREE 2 MOVE CAR SHARING
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4301621
Enregistrée le :23/09/2016
Expire le :23/09/2016
Classes :
9,
12,
35,
36,
37,
38,
39
FREE2 MOVE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4301612
Enregistrée le :23/09/2016
Expire le :23/09/2016
Classes :
9,
12,
35,
37,
39
FREE 2 MOVE FLEET MANAGEMENT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4301626
Enregistrée le :23/09/2016
Expire le :23/09/2016
Classes :
9,
12,
35,
36,
37,
38,
39
FREE 2 MOVE FLEET SHARING
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4301630
Enregistrée le :23/09/2016
Expire le :23/09/2016
Classes :
9,
12,
35,
36,
37,
38,
39
FREE 2 MOVE SMART SERVICES
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4301633
Enregistrée le :23/09/2016
Expire le :23/09/2016
Classes :
9,
12,
35,
36,
37,
38,
39
Brevets
Prise d’entrée d’air équipée d’un déflecteur pour un groupe climatiseur de véhicule automobile
Référence :
FR3092037
Dépôt :31/07/2020
Publication :01/01/2021
Déposant :PSA Automobiles SA
Inventeur :Fabrice LEGRAND
Appuie-tête pour siège de véhicule automobile intégrant un dispositif absorbeur d’odeurs
Machine electrique avec surmoulage d’anneaux de couplage de phases comportant des fonctions
Référence :
FR3090229
Dépôt :19/06/2020
Publication :18/12/2020
Déposant :PSA Automobiles SA
Inventeur :STEPHANE VONDENA, GUILLAUME TARDY, OLIVIER BLANC, NICOLAS NEGRONI
Agencement d’un rangement amovible dispose sous une tablette d’un coffre de vehicule
Référence :
FR3088271
Dépôt :15/05/2020
Publication :11/12/2020
Déposant :PSA AUTOMOBILES SA
Inventeur :OLIVIER HENRY, GERMAIN CONVERS, JEAN PIERRE GUILLIER
Prehenseur avec tuyau flexible interne d’alimentation
Référence :
FR3087693
Dépôt :01/05/2020
Publication :11/12/2020
Déposant :PSA AUTOMOBILES SA
Inventeur :STEPHANE DIVERRES, FREDERIC GELIN, PIERRE COLIN
Procede d’assemblage de capot de vehicule automobile sur une ligne d’assemblage avec un systeme de vision artificielle
Référence :
FR3087687
Dépôt :01/05/2020
Publication :11/12/2020
Déposant :PSA AUTOMOBILES SA
Inventeur :JOSE IGNACIO GARCIA DE LA TORRE, HECTOR CONTRERAS, EDUARDO RODRIGUEZ, MIGUEL LOPEZ QUINTANA, OSCAR DE PASCUAL
Procede de determination d’une valeur courante d’un parametre d’occupation relatif a une portion d’un espace situe a proximite d’un vehicule terrestre a moteur
Référence :
FR3087733
Dépôt :01/05/2020
Publication :11/12/2020
Déposant :PSA AUTOMOBILES SA
Inventeur :ELODIE VANPOPERINGHE, AUDREY RIZZO, DAMIEN DUESO, PAUL HENDI
Procede et dispositif de determination d’un changement de voie d’un vehicule
Référence :
FR3087732
Dépôt :01/05/2020
Publication :11/12/2020
Déposant :PSA AUTOMOBILES SA, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX, UNIVERSITE DE BORDEAUX
