Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
- Démission de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
07/10/2015
Statuts mis à jour
- Fusion absorption
- Modification(s) statutaire(s)
08/10/2014
Statuts mis à jour
- Fusion absorption
- Modification(s) statutaire(s)
06/06/2014
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
10/08/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
10/08/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
10/06/2010
Statuts mis à jour
- Divers
10/06/2010
Statuts mis à jour
- Divers
08/11/2007
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
12/07/2004
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DE L ARTICLE 12 DES STATUTS
15/01/2004
Statuts mis à jour
- FUSION ABSORPTION DE LA STE DARTY SAV CENTRAL BONDY
- ACTUALISATION DE L OBJET SOCIAL
- PROJET DE TRAITE DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA STE DARTY SAV CENTRAL BONDY PAR LA STE ETS DARTY ET FILS
13/02/2002
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- CHANGEMENT ORGANES ET ASSIMILES
31/08/2001
Statuts mis à jour
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
- Divers
28/09/1993
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L EXERCICE SOCIAL MODIFICATION DE L ARTICLE 9 DES STATUTS
- Modification(s) statutaire(s)
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
30/04/2017
Bilan complet
Actes officiels publiés
20/11/2023
01/03/2022
- Transfert du siège social
05/07/2021
- Modification(s) statutaire(s)
12/05/2021
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement de président
18/01/2021
- Extension de l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
07/07/2020
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
17/01/2018
- Nomination(s) d'administrateur(s)
28/11/2017
- Démission(s) d'administrateur(s)
24/04/2017
- Démission(s) d'administrateur(s)
11/04/2017
- Nomination de directeur général
31/01/2017
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Démission de directeur général
02/11/2016
- Nomination(s) d'administrateur(s)
29/07/2016
29/07/2015
- Changement de directeur général
- Démission(s) d'administrateur(s)
01/07/2015
- Nomination(s) d'administrateur(s)
18/06/2015
- entre la société MISTER GOODDEAL SA ( 429 205 966 RCS D'EVRY) et la société ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS SAS
31/07/2014
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
20/06/2014
- Société absorbée : DACEM LOGISTIQUE SNCSociété absorbante : ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS SAS
19/07/2013
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Démission de directeur général
19/07/2013
- Démission de directeur général
19/07/2013
- Nomination de directeur général
24/05/2013
- Démission de président
- Démission de président du conseil d'administration
- Nomination de président
- Nomination de président du conseil d'administration
01/02/2013
- Changement de directeur général
21/06/2012
- Changement de président
17/02/2011
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de président du conseil d'administration
Annonces légales parues
16/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/11/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2022
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
17/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
10/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
01/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité. Modification de représentant..
01/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
10/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
14/04/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
03/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
06/11/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
22/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
06/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
30/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
Accords d’entreprise
12/08/2025
Accord relatif à la mise en place d’un forfait annuel en jours pour les responsables d’équipe iad au sein de l’ues darty ile de france
Autre, précisez
06/05/2025
Un accord collectif portant sur la prorogation des mandats des elus du comité social et economique de l’ues
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Autre, précisez
06/05/2025
Accord sur les mesures decoulant des negociations annuelles obligatoires au sein de l’u.e.s. darty paris ile-de-france
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
08/07/2024
Un accord collectif portant sur la définition de l’augmentation exceptionnelle du bénéfice et sur les modalités de partage de la valeur
Autre, précisez
15/04/2024
Accord sur les mesures découlant des négociations annuelles obligatoires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
28/11/2023
Un avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur la représentation du personnel au sein de l'ues signé le 18.12.2018
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez
15/05/2023
Accord sur les mesures découlant des négociations annuelles obligatoires au sein de l'ues darty ile de france
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
13/06/2022
Accord sur les mesures découlant des négociations annuelles obligatoires au sein de l'u.e.s. darty paris île-de-france
Autre, précisez, Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
17/01/2022
Accord relatif au télétravail régulier et exceptionnel au sein des sociétés de l'u.e.s. darty paris ile-de-france
Télétravail
17/01/2022
Avenant n°2 à l’accord d’entreprise du 15 juin 2006 sur l’aménagement et la réduction du temps de travail des techniciens extérieurs de l’u.e.s. darty paris ile-de-france
Forfaits (en heures, en jours), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
23/08/2021
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail des employés logistique livraison de l'u.e.s. darty paris ile-de-france
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
28/04/2021
Accord sur les mesures découlant des nao 2021/2022 au sein l'ues darty paris ile-de-france.
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Classifications, Système de rémunération (autres qu'évolution)
22/04/2021
4ème accord portant sur l'emploi des travailleurs handicapes et des personnes en situation de handicap pour l'u.e.s. darty paris ile-de-france
Travailleurs handicapés
28/08/2020
Accord dérogatoire à durée déterminée relatif aux mesures mises en place au sein de l'enseigne darty résultant de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
10/04/2019
Accord d'entreprise portant sur la représentation du personnel au sein de l'u.e.s. darty paris ile-de-france
Droit syndical, IRP, expression des salariés
10/04/2019
Accord collectif relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au comité social et economique au sein de l’ues darty paris ile-de-france
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/04/2019
Avenant n°1 au 3ème accord portant sur l'emploi des travailleurs handicapés et des personnes en situation de handicap
Travailleurs handicapés
22/11/2018
Avenant à l'accord de création d'un comité de groupe darty
Droit syndical, IRP, expression des salariés
18/01/2018
Un avenant à l'accord de création d'un comité de groupe darty
Droit syndical, IRP, expression des salariés
18/01/2018
Un accord relatif à l'égalité professionnelle
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité
Marques
ACCS-UP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4944094
Enregistrée le :09/03/2023
Expire le :09/03/2023
Classes :
3,
9
C'EST PARTI POUR DURER
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4923934
Enregistrée le :26/12/2022
Expire le :26/12/2022
Classes :
35,
41
ACCSuP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4894243
Enregistrée le :31/08/2022
Expire le :31/08/2022
Classes :
3,
9
Darty MAX
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4593669
Enregistrée le :25/10/2019
Expire le :25/10/2019
Classes :
35,
36,
37
GUSTAVE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4468079
Enregistrée le :10/07/2018
Expire le :10/07/2018
Classes :
9,
37,
38,
42
SWINGSON SO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4420180
Enregistrée le :16/01/2018
Expire le :16/01/2018
Classes :
9
GAME BOOST
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4411059
Enregistrée le :07/12/2017
Expire le :07/12/2017
Classes :
9
DARTY CUISINES & SERVICES SUR MESURE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4406906
Enregistrée le :23/11/2017
Expire le :23/11/2017
Classes :
35,
37,
39,
42
DARTY
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4405952
Enregistrée le :20/11/2017
Expire le :20/11/2017
Classes :
42
SWINGSON
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4377641
Enregistrée le :20/07/2017
Expire le :20/07/2017
Classes :
9
HEMERA PHOTO EQUIPMENT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4362779
Enregistrée le :19/05/2017
Expire le :19/05/2017
Classes :
9
GAME BOOST PURE GAMING
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4362771
Enregistrée le :19/05/2017
Expire le :19/05/2017
Classes :
9
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4147610
Enregistrée le :12/01/2015
Expire le :12/01/2015
Classes :
9,
35,
38,
42
une enseigne & des plumes
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4130772
Enregistrée le :03/11/2014
Expire le :03/11/2014
Classes :
7,
9,
11,
14,
21,
28,
34,
35,
37,
39
COMPARONS CE QUI EST COMPARABLE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4100499
Enregistrée le :24/06/2014
Expire le :24/06/2014
Classes :
7,
8,
9,
11,
35,
38,
42
Le Bouton
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4096469
Enregistrée le :06/06/2014
Expire le :06/06/2014
Classes :
7,
8,
9,
11,
37,
38,
39
DARTY CLUB DES SUPPORTERS A DOMICILE TOUT POUR ÊTRE PRÊT
