Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
EVERBAL

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2 RTE D'AVAUX - 02190 EVERGNICOURT
03 23 23 62 80
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Statuts de l’entreprise

23/04/2021
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
15/01/2013
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

04/07/2022
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes suppléant
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes titulaire
20/01/2012
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
19/03/2009
- Changement de représentant permanent
18/07/2006
04/11/2004
05/10/2004
27/02/2001
16/07/1999
06/12/1996
13/02/1995
06/02/1995
- Divers
- EVERGNICOURT 02190 GUIGNICOURT
06/02/1995
- Divers
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
21/11/1994
- Divers
- RAPPORT SUR L APPORT REALISE A TITRE DE FUSION PAR LA SOCIETE COMPAGNIE PAPETIERE GRAMONT A LA SOCIETE EVERBAL
10/08/1994
- Nomination de commissaire aux apports
01/06/1994
- ANNULE ET REMPLACE LE N 4135 DU 30 05 94 NOMINATION DU PRESIDENT -
- CHANGEMENT D ADMINSTRATEURS

Annonces légales parues

25/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
10/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
04/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
09/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

25/03/2025
Accord nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique), Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
04/03/2024
Accord nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique), Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité
20/02/2023
Accord d'entreprise sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire du 25 janvier 2023
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Reprise des données, Système de prime (autre qu'évolution)
31/10/2022
Accord relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires au sein de la société everbal
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
18/04/2022
Accord relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
31/01/2022
Accord d'entreprise nao 2022
Travailleurs handicapés, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions Egalité professionnelle
22/04/2021
Accord d'entreprise nao 2021
Autres dispositions Egalité professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Couverture complémentaire santé - maladie
03/03/2021
Accord d'entreprise sur l'ensemble des themes de la nao du 31/01/2020
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Marques

CO2 neutral Biomass Energy
CO2 neutral Biomass Energy
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4010642
Enregistrée le : 07/06/2013
Expire le : 07/06/2013
Classes : 16
BENGALI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3082890
Enregistrée le : 14/02/2001
Expire le : 14/02/2001
Classes : 16
EVERPRINT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3071723
Enregistrée le : 19/12/2000
Expire le : 19/12/2000
Classes : 16
EVERPRINT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3000673
Enregistrée le : 10/01/2000
Expire le : 10/01/2000
Classes : 16
EVERMATT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97671641
Enregistrée le : 03/04/1997
Expire le : 03/04/1997
Classes : 16
ECOPRINT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1580345
Enregistrée le : 15/03/1990
Expire le : 15/03/1990
Classes : 16
EV3
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1459578
Enregistrée le : 24/08/1987
Expire le : 24/08/1987
Classes : 16