Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- PAR LA STE BBT TERMOTECHNIKNEDERLAND HOLDING BV DE TITRES BUDERUS CHAUFFAGE SAS A LA STE ELM LEBLANC SAS
19/07/2005
- SUR REQUETE N°2005O001574 EN DATE DU 29 JUIN 2005CABINET AUDIT BILAN CONSEIL MADAME BRICARD63 BD DES BATIGNOLLES - 75008 PARIS
29/11/2002
- STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
17/09/2002
- NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
- Démission de directeur général
23/05/2001
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
13/10/2000
- Changement de président
13/10/2000
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de directeur général
20/10/1999
- Changement(s) d'administrateur(s)
11/03/1999
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Divers
14/10/1997
- APPROBATION DU PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE: ELM INDUSTRIES
- Divers
17/06/1997
- APPORTS DE LA SOCIETE: ELM INDUSTRIES
15/04/1997
- CHANGEMENT DE PDT
10/07/1996
- COOPTATION D ADMINISTRATEURS
20/06/1995
- MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.
Annonces légales parues
10/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
25/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, le capital.
07/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
18/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/04/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
17/11/2015
Vente d'établissements
AVIS DE PROJET DE FUSION BOSCH THERMOTECHNOLOGIE Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 1110368 EUR Siège social 16 RUE des Ecoles 29410 ST THEGONNEC N° RCS 340530864 RCS BREST, est société absorbée. ELM LEBLANC SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 14081225,4 EUR Siège social 124/126 RUE DE STALINGRAD 93711 DRANCY CEDEX N° RCS 542097944 RCS BOBIGNY, est société absorbante. Actif : 37617320 euros Passif : 21409345 euros Actif net apporté : 16207975 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Il ne sera procédé à aucun échange de titres et, en conséquence, à aucune augmentation de capital de la Société Absorbante, puisque celle-ci détient à ce jour la totalité des actions composant le capital de la Société Absorbée et s'est engagée à conserver cette détention en permanence jusqu'à la réalisation définitive de la fusion. Montant prévu de la prime de fusion : 0 euros. Date du projet : 30/10/2015 Date du dépôt : 09/11/2015, lieu du dépôt : GTC de BOBIGNY et le 10/11/2015 au GTC de BREST.
11/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2010
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
16/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
21/10/2025
Avenant n°3 à l'accord de substitution et d'harmonisation sur l'aménagement et la réduction du temps de travail de la production et des services liés de ltablissement de drancy de la société elm.leblanc
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
27/05/2025
Protocole d’accord résultant de la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans la société elm.leblanc sas pour 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Couverture complémentaire santé - maladie, Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
10/03/2025
Société elm.leblanc sas accord cadre stratégie ttfr 2027 projet d’accord issu des discussions des 23 et 30 mars 2021
Rupture conventionnelle collective
24/02/2025
Société elm.leblanc sas accord collectif relatif à la direction industrielle de l'établissement de drancy
Autres dispositions emploi
18/11/2024
Avenant interpretatif à l'accord de méthode du 4 septembre 2024 conclu dans le cadre du projet de réorganisation de l'activit de production et des services liés à la production de l'établissement de drancy
Autres dispositions emploi, Autre, précisez
22/10/2024
Accord de méthode lié au projet de réorganisation de l'activité de production et des services liés à la production de létablissement de drancy de la société elm.leblanc
Autres dispositions emploi, Autre, précisez
04/03/2024
Protocole d'accord résultant de la négociation annuelle obligatoire su rla rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans la société elm.leblanc sas pour 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
15/01/2024
Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
15/01/2024
Accord de substitution et d'harmonisation sur l'aménagement et la réduction du temps de travail des non cadres administratifs de la société elm.lebalnc sas
Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
27/03/2023
Accord elm.leblanc sur l’attribution d’une prime de partage de la valeur
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
27/03/2023
Protocole d'accord resultant de ia négociation annuelle obligatoire sur ia rémunération, le temps de travail et le partage de ia valeur ajoutée dans ia société elm.leblanc sas pour 2023
Durée collective du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31/10/2022
Versement d'une prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
14/03/2022
Protocole d'accord résultant de la nao sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée dans la société elm leblanc pour 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
14/03/2022
Accord de l'entreprise elm.leblanc relatif à une prime exceptionnel de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
07/02/2022
Avenant n°3 à l'accord sur l'harmonisation des primes pour l'entreprise elm.leblanc
Système de prime (autre qu'évolution)
29/11/2021
Avenant n°4 à l'accord de mise en place du télétravail du 18 septembre 2019
Télétravail
29/09/2021
Avenant n°3 à l’accord d’entreprise sur le télétravail du 18 septembre 2018
Télétravail
23/08/2021
Avenant n°2 à l'accord de substitution et d'harmonisation sur l'aménagement et la réduction du temps de travail de la production et des services liés de l'tablissement de drancy de la société elm.leblanc s.a.s.
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail de nuit
22/04/2021
Aenant n°2 du 25 février 2021 sur l'accord télétravail de 2018
Télétravail
22/04/2021
Avenant n°1 du 25 février 2021 à l'accord sur la mise en place du cet de 2016
Compte épargne temps
22/04/2021
Protocole d’accord résultant de la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans la société elm.leblanc sas pour 2021
Evolution des primes, Couverture complémentaire santé - maladie, Système de prime (autre qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Indemnités (dont kilométrique), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Prévoyance collective, autre que santé maladie
07/10/2020
Accord elm leblanc de transposition de l’accord cadre relatif aux mesures d’accompagnement dans le cadre de la réorganisation des activités comptables en france
Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions emploi
07/05/2020
Accord collectif relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour l'entreprise elm.leblanc
Système de prime (autre qu'évolution)
06/05/2020
Protocole d'accord résultant de la nao sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans la société elm.leblanc s.a.s. pour 2020
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/04/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 18 septembre 2018 sur la mise en place du télétravail
Télétravail
Marques
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4567977
Enregistrée le :16/07/2019
Expire le :16/07/2019
Classes :
11,
37,
42
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