Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Modification(s) statutaire(s)
11/06/2015
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
26/07/2011
- Changement de président
22/01/2009
- Cession ou donation de parts
09/07/2008
- Modification(s) statutaire(s)
25/11/2004
- Changement de forme juridique ANCIENNE FORME : SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
18/09/2002
- Divers AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI N0 2001-420 DU 15 MAI 2001
- Nomination de président directeur général
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
13/03/2002
- Augmentation du capital social APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORP- TION DE LA SOCIETE SA HOLDING BLANCHARD COUTAND
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
26/01/1999
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION AVEC LA SARL STE NOUVELLE DE TRANSPORTS, RCS B 547 250 845.
09/12/1998
- Divers SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE NOUVELLE DE TRANSPORTS
- Divers DANS LA CADRE DE LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE NOUVELLE DE TRANSPORTS PAR LA SOCIETE TRANSPORTS BLANCHARD
09/12/1998
- Divers DANS LA CADRE DE LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE NOUVELLE DE TRANSPORTS PAR LA SOCIETE TRANSPORTS BLANCHARD
- Divers SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE NOUVELLE DE TRANSPORTS
18/08/1997
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Modifications relatives au conseil d'administration
12/04/1994
- Modifications relatives au conseil d'administration
Annonces légales parues
05/11/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
05/08/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le représentant permanent
08/09/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
21/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
05/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
26/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
10/03/2025
Un accord d'entreprise sur la rémuneration le temps de travail ou de service et la repartition de la valeur ajoutée
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Durée collective du temps de travail, Travail de nuit
01/07/2024
Un accord d'entreprise sur la remuneration le temps de travail ou de service et la repartition de la valeur ajoutee
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Travail de nuit
27/02/2023
Un accord d'entreprise sur l'adaptation des negociations obligatoires
Calendrier des négociations
27/02/2023
Un accord d'entreprise sur l'egalite professionnelle et la qualite de vie et des conditions de travail
Autres dispositions Egalité professionnelle
31/10/2022
Un avenant a l'accord d'entreprise relatif aux repos compensateurs de remplacement du 18/03/2016 (et a l'avenant du 03/08/2017)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
06/06/2022
Un accord d'entreprise sur la remuneration, le temps de travail ou de service et la repartition de la valeur ajoutee
Travail à temps partiel, Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travail de nuit
06/06/2022
Un accord d'entreprise relatif a la mise en oeuvre du vote elctronique pour les elections du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
15/03/2022
Un accord d’entreprise sur la prevention des effets de l’exposition aux risques professionnels
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
28/06/2021
Un accord d'entreprise sur la remuneration, le temps de travail ou de service et la repartition de la valeur ajoutee
Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Travail de nuit, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Durée collective du temps de travail, Evolution des primes, Travail à temps partiel
22/10/2020
Un avenant a l'accord d'entreprise relatif aux repos compensateurs de remplacement du 18/03/2016 (et a l'avenant du 03/08/2017)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
29/08/2019
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail ou de service et la répartition de la valeur ajoutée
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travail de nuit, Evolution des primes
29/08/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie
Autres dispositions Egalité professionnelle
04/06/2019
Un accord relatif a l'adaptation des negociations obligatoires
Calendrier des négociations
29/05/2018
Un accord sur la remuneration, le temps de travail ou de service et la repartition de la valeur ajoutee
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/05/2018
Un accord sur l'egalite professionnelle et la qualite de vie
Autres dispositions Egalité professionnelle
29/05/2018
Un accord relatif a l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes