Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
PUBERT HENRI SAS

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RUE DE L'INDUSTRIE - 85110 CHANTONNAY
02 51 45 81 81
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Statuts Bilans

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

18/09/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
29/05/2013
Statuts mis à jour
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Augmentation du capital social
21/07/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
21/07/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
04/11/1997
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social ANCIENNE DENOMINATION SOCIALE : ETS HENRI PUBERT
- Changement de la dénomination sociale
- Changement relatif à l'objet social

Bilans comptables

30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

18/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
15/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
11/02/2021
24/04/2019
- Modification(s) statutaire(s)
12/04/2017
- Démission de commissaire aux comptes suppléant
09/05/2012
- Démission de directeur général
05/06/2007
23/03/2006
19/05/2003
04/12/2002
04/04/2001
10/10/1996
- Divers EMISSION D'UN EMPRUNT OBLIGATAIRE.
14/01/1994

Annonces légales parues

09/10/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
22/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/01/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de représentant.
18/05/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
27/07/2011
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.

Accords d’entreprise

27/04/2020
Un accord sur la mise en place d'un forfait jours
Forfaits (en heures, en jours)

Marques

Acteur naturel PUBERT
Acteur naturel PUBERT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4972505
Enregistrée le : 26/06/2023
Expire le : 26/06/2023
Classes : 1, 4, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 19, 21, 22, 25, 28, 31, 35, 37, 38, 41, 42, 44
ALCOV
ALCOV
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4609797
Enregistrée le : 23/12/2019
Expire le : 23/12/2019
Classes : 6, 11, 20, 22, 35
PUBERT
PUBERT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3528590
Enregistrée le : 03/10/2007
Expire le : 03/10/2007
Classes : 0, 7, 35, 37, 42
JARDIMECA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1676487
Enregistrée le : 26/06/1991
Expire le : 26/06/1991
Classes : 0, 7, 8, 12
JARDIMOTO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1729367
Enregistrée le : 26/06/1991
Expire le : 26/06/1991
Classes : 0, 7, 8, 12
PUBERT S.A.
PUBERT S.A.
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1557245
Enregistrée le : 29/02/1988
Expire le : 29/02/1988
Classes : 0, 7, 8

Brevets

Boite de vitesses pour equipement de motoculture et equipement de motoculture comprenant une telle boite de vitesses.
Boite de vitesses pour equipement de motoculture et equipement de motoculture comprenant une telle boite de vitesses.
Référence : FR3042569
Dépôt : 21/04/2017
Publication : 08/12/2017
Déposant : PUBERT HENRI SAS
Inventeur : NICOLAS GERBAUD, PETER VION, PIERRE LEJEUNE
Equipement de motoculture, tel qu'un motoculteur, presentant un moteur et une boite de vitesses relies par une courroie de transmission
Equipement de motoculture, tel qu'un motoculteur, presentant un moteur et une boite de vitesses relies par une courroie de transmission
Référence : FR3041212
Dépôt : 24/03/2017
Publication : 29/09/2017
Déposant : PUBERT HENRI SAS
Inventeur : PIERRE LEJEUNE, PETER VION, NICOLAS GERBAUD
Equipement de motoculture comprenant une boite de vitesses
Equipement de motoculture comprenant une boite de vitesses
Référence : FR2965879
Dépôt : 13/04/2012
Publication : 22/05/2015
Déposant : PUBERT HENRI SAS
Inventeur : NICOLAS GERBAUD, PETER VION, PIERRE LEJEUNE, LUDWIG DOLLIOU
Equipement electrique de motoculture
Equipement electrique de motoculture
Référence : FR2947395
Dépôt : 31/12/2010
Publication : 11/07/2014
Déposant : PUBERT HENRI SAS
Inventeur : DIDIER GRARE, GUILLAUME FANJAS, FRANCK ALBIN, FREDERIC MENIERE, NICOLAS GERBAUD, PETER VION
Dispositif imperdable de solidarisation, pour equipement de motoculture.
Dispositif imperdable de solidarisation, pour equipement de motoculture.
Référence : FR2958984
Dépôt : 21/10/2011
Publication : 12/04/2013
Déposant : PUBERT HENRI SAS
Inventeur : NICOLAS GERBAUD, SAMUEL HERBRETEAU, PETER VION, LUDWIG DOLLIOU
Boite de vitesses pour equipement de motoculture et equipement de motoculture comprenant une telle boite de vitesses
Boite de vitesses pour equipement de motoculture et equipement de motoculture comprenant une telle boite de vitesses
Référence : FR2965878
Dépôt : 13/04/2012
Publication : 16/11/2012
Déposant : PUBERT HENRI SAS
Inventeur : NICOLAS GERBAUD, PETER VION, PIERRE LEJEUNE
Equipement a roue de transport escamotable
Equipement a roue de transport escamotable
Référence : FR2960382
Dépôt : 02/12/2011
Publication : 20/07/2012
Déposant : PUBERT HENRI SAS
Inventeur : NICOLAS GERBAUD, PETER VION
Boite de transmission pour equipement automoteur de debroussaillage et equipement automoteur de debroussaillage comprenant une telle boite de transmission
Boite de transmission pour equipement automoteur de debroussaillage et equipement automoteur de debroussaillage comprenant une telle boite de transmission
Référence : FR2947695
Dépôt : 14/01/2011
Publication : 19/08/2011
Déposant : PUBERT HENRI SAS
Inventeur : NICOLAS GERBAUD, NICOLAS WILLIEN, SAMUEL HERBRETEAU, PIERRE LEJEUNE
Systeme de diagnostic du fonctionnement d'un equipement de motoculture electrique.
Systeme de diagnostic du fonctionnement d'un equipement de motoculture electrique.
Référence : FR2947927
Dépôt : 14/01/2011
Publication : 19/08/2011
Déposant : PUBERT HENRI SAS
Inventeur : NICOLAS GERBAUD, PETER VION, GUILLAUME FANJAS, FRANCK ALBIN, FREDERIC MENIERE
Boite de vitesses pour equipement de motoculture et equipement de motoculture comprenant une telle boite de vitesses
Boite de vitesses pour equipement de motoculture et equipement de motoculture comprenant une telle boite de vitesses
Référence : FR2948432
Dépôt : 28/01/2011
Publication : 19/08/2011
Déposant : PUBERT HENRI SAS
Inventeur : NICOLAS GERBAUD, PETER VION, PIERRE LEJEUNE