Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ETABLISSEMENTS DEGREANE

ETABLISSEMENTS DEGREANE

1001 AV ALPHONSE LAVALEE - 83210 LA FARLEDE
04 98 08 02 20
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Statuts de l’entreprise

18/06/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
17/06/2021
Statuts mis à jour
- Modification des activités ou/ et de l'objet social
- Modification des activités ou/ et de l'objet social
14/06/2016
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification de l'objet social Modification des statuts
- Modification de l'objet social Modification des statuts
- Modification de l'objet social Modification des statuts
04/05/2010
Statuts mis à jour
- Extension de l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification de l'objet social Modification des statuts
- Modification de l'objet social Modification des statuts
04/05/2010
Statuts mis à jour
- Extension de l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification de l'objet social Modification des statuts
- Modification de l'objet social Modification des statuts
24/07/2002
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
27/06/2000
Statuts mis à jour
- ET CONVERSION EN EUROS
- Divers
- Augmentation de capital Divers
- Augmentation de capital Divers

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

09/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
18/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/08/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/08/2022
- Modification des commissaires aux comptes
19/07/2018
- Extension de l'objet social
- Modification de l'objet social
- Modification de l'objet social
15/07/2016
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
03/09/2008
- Changement de président
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
20/11/2006
23/09/2004
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Modification des commissaires aux comptes
09/02/2004
- SAS
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
09/02/2004
01/01/2004
26/09/2003
05/08/2003
- Divers
07/03/2002
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Modification des commissaires aux comptes
09/08/2000
- Divers
19/01/1999
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/10/1997
- Divers
01/01/1995
28/05/1993
- CHANGEMENT ADMINISTRATEURS ET COMMISSAIRES AUX COMPTES
- Divers

Annonces légales parues

20/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/06/2025
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
11/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
05/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
23/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité..
11/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
14/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

25/03/2025
Négociation annuelle d'entreprise
Autre, précisez
27/12/2024
Avenant a l'accord d'entreprise du 12 decembre 2017 relatif au regime complementaire de frais de sante a caractere collectif et obligatoire
Couverture complémentaire santé - maladie
25/12/2023
Avenant à l'accord collectif et ses avenants relatif aux modalités d'application des indemnités de petits déplacements signé le 01/09/1998
Autre, précisez
21/06/2021
Accord sur la qualite de vie au travail
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Retraite complémentaire - supplémentaire, Travailleurs handicapés, Droit à la déconnexion et outils numériques
18/02/2021
Négociation annuelle d'entreprise
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Couverture complémentaire santé - maladie, Autre, précisez
04/06/2020
Avenant accord de mise en place du cse
Autre, précisez
04/06/2020
Accord négociation annuelle d'entreprise
Couverture complémentaire santé - maladie, Autre, précisez
27/02/2020
Mise en place du cse
Autre, précisez
27/02/2020
L'adoption du vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
27/02/2020
Accord sur l'egalite professionnelle des femmes et des hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité
30/01/2018
Accord sur le droit à la déconnexion
Autre, précisez
30/01/2018
Accord d'entreprise relatif au régime complémentaire de frais de santé à caractère collectif et obligatoire
Couverture complémentaire santé - maladie

Marques

DEGREANE
DEGREANE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5105598
Enregistrée le : 13/12/2024
Expire le : 13/12/2024
Classes : 9, 11, 37, 38, 39, 42
de
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3802122
Enregistrée le : 31/01/2011
Expire le : 31/01/2011
Classes : 9, 37, 39, 40
DEGREANE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3802120
Enregistrée le : 31/01/2011
Expire le : 31/01/2011
Classes : 9, 37, 39, 40
MIRIA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98762509
Enregistrée le : 30/11/1998
Expire le : 30/11/1998
Classes : 9
MICROCOM 248
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98725885
Enregistrée le : 30/03/1998
Expire le : 30/03/1998
Classes : 9
TRANSIA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95593069
Enregistrée le : 12/10/1995
Expire le : 12/10/1995
Classes : 9
STAD
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95588331
Enregistrée le : 11/09/1995
Expire le : 11/09/1995
Classes : 9
DEGREWIND
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95574947
Enregistrée le : 02/06/1995
Expire le : 02/06/1995
Classes : 9
STARIA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94531051
Enregistrée le : 25/07/1994
Expire le : 25/07/1994
Classes : 9
DESP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93464290
Enregistrée le : 07/04/1993
Expire le : 07/04/1993
Classes : 9
MERCURE DEGREANE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93464289
Enregistrée le : 07/04/1993
Expire le : 07/04/1993
Classes : 9
SIBUS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1745394
Enregistrée le : 17/05/1991
Expire le : 17/05/1991
Classes : 9
DEFI 1000
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1644220
Enregistrée le : 06/02/1991
Expire le : 06/02/1991
Classes : 9
DEGREANE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1639504
Enregistrée le : 11/01/1991
Expire le : 11/01/1991
Classes : 0, 7, 9, 37, 38
DE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1639503
Enregistrée le : 11/01/1991
Expire le : 11/01/1991
Classes : 0, 7, 9, 37, 38