Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Divers
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Divers
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Divers
21/06/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Divers
- Augmentation de capital Divers
27/06/1996
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Divers
- Modification de la dénomination de la personne morale Divers
29/12/1995
Statuts mis à jour
- Divers Modification des commissaires aux comptes
- Divers Modification des commissaires aux comptes
- Divers Modification des commissaires aux comptes
18/01/1993
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
- Divers
- Divers
Bilans comptables
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
08/08/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/01/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
02/05/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/01/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/05/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2008
- Modification des commissaires aux comptes
04/07/2006
- Modification relative aux dirigeants d'une société
30/08/2002
- Divers
06/06/2002
17/06/1998
18/06/1996
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
27/07/1995
25/10/1994
16/09/1993
28/05/1993
- Divers
Annonces légales parues
11/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/05/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/02/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
01/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
Accords d’entreprise
08/07/2025
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur le compte-épargne temps (cet) en date du 23 avril 2015 modifié par avenants du 27 avril et 17 novembre 2017
Compte épargne temps
06/05/2025
Accord relatif à la reconnaissance du groupe liebherr-aerospace toulouse sas et de son comité de groupe
Droit syndical, IRP, expression des salariés
01/04/2025
Avenant n°1 à durée déterminée à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail en équipe au sein de liebherr-aerospace toulouse sas en date du 17 novembre 2017
Travail de nuit, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/03/2025
Protocole d'accord préélectoral dans le cadre des élections des membres du comité social et economique au sein de liebherr-aerospace toulouse sas
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Calendrier des négociations
18/03/2025
Avenant de prorogation de l'accord collectif sur le droit à la déconnexion et connexion choisie au sein de lts
Stress, risques psycho-sociaux, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
18/03/2025
Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des compétences (gpec) et la mise en œuvre d'un congé mobilité au sein de liebherr aerospace toulouse sas en date du 15 septembre 2019
Classifications
18/03/2025
Accord relatif à l'application de la nouvelle classification de la convention collective nationale de la métallurgie du 7 février 2022 pour les salariés "cadres" occupant, à compter du 1er janvier 2024, un emploi "non cadre" (<f11)
Autres dispositions emploi
24/02/2025
Accord à durée déterminée définissant les modalités de versement d'une "prime partage de la valeur - ppv" 2025
Système de prime (autre qu'évolution)
10/02/2025
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique au sein de liebherr-aerospace toulouse sas
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/02/2025
Accord d'entreprise en matière d'avantages sociaux au sein de liebherr-aerospace toulouse sas - ensemble des salariés
Système de rémunération (autres qu'évolution)
10/02/2025
Accord d'entreprise relatif à la structure de rémunération des salariés occupant un emploi classe dans les groupes a, b, c, d et e ; dits "salariés non cadres"
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
10/02/2025
Avenant de révision à durée déterminée de l'accord à durée indéterminée relatif au télétravail en date du 30 mars 2018
Télétravail
10/02/2025
Accord d'entreprise relatif à la structure de rémunération des salariés dits "cadres"
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
03/02/2025
Avenant n°2 à l'accord à durée indéterminée sur l'amélioration de la prime d'ancienneté des salariés mensuels au sein de lts
Evolution des primes
14/11/2024
Avenant n°3 de prorogation de l'avenant n°1 à l'accord à durée indéterminée relatif au télétravail en date du 30 mars 2018
Télétravail
14/11/2024
Accord sur le droit à la déconnexion et sur la connexion choisie au sein de liebherr aerospace toulouse sas
Droit à la déconnexion et outils numériques
22/10/2024
Accord à durée déterminée définissant les modalités de versement d'une "prime de partage de la valeur - ppv" 2024
Système de prime (autre qu'évolution)
24/06/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 29 août 2013 sur l'horaire variable du personnel en journée modifié
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
17/06/2024
Accord d'entreprise relatif à l'attribution des "congés d'ancienneté lts" au sein de libeherr-aerospace toulouse sas
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
03/06/2024
Avenant n°3 à l'accord à durée indéterminée sur l'amélioration de la prime "ancienneté" des salariés "mensuels" au sein de lts
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique)
15/04/2024
Accord à durée indéterminée sur la mise en place d'équipes de suppléance au sein de liebherr-aerospace toulouse sas
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/04/2024
Accord établi dans le cadre des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2024 au sein de la société liebherr-aerospace toulouse sas
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
29/01/2024
Accord d'entreprise à durée indéterminée sur les modalités de mise en œuvre des astreintes au sein de lts
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/01/2024
Accord à durée déterminée définissant les modalités de versement d'une "prime de partage de la valeur - ppv" au sein de liebherr-aerospace toulouse sas
Système de prime (autre qu'évolution)
28/11/2023
Accord sur le droit à la déconnexion et sur la connexion choisie au sein de liebherr aerospace toulouse sas
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Brevets
Systeme et procede de controle environnemental d'une cabine d'un aeronef et aeronef equipe d'un tel systeme de controle
Référence :
FR3068005
Dépôt :28/12/2018
Publication :26/07/2019
Déposant :LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE
Inventeur :FABRICE LABORDE, CYRIL VAUCORET, LAURENT FAYOLLE, DAVID LAVERGNE
Ensemble rotor et turbomachine tournant a tres grandes vitesses comportant un tel ensemble rotor
Référence :
FR3034460
Dépôt :07/10/2016
Publication :19/07/2019
Déposant :LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
Inventeur :GUILLAUME BARTHES, LAURENT CHAPILLON
Turbomachine et son procede de montage
Référence :
FR3047776
Dépôt :18/08/2017
Publication :19/07/2019
Déposant :LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
Inventeur :FREDERIC BASTIDE, ALICE MARQUIER
Systeme comprenant un groupe de conditionnement d'air hybride pour cabine d'aeronef
Référence :
FR3048231
Dépôt :01/09/2017
Publication :05/07/2019
Déposant :LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
Inventeur :DAVID LAVERGNE, JEROME ROCCHI
Dispositif d'echange thermique comprenant au moins un dispositif raidisseur, systeme de conditionnement d'air et vehicule
Référence :
FR3053453
Dépôt :05/01/2018
Publication :05/07/2019
Déposant :LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
Inventeur :JEAN RAYMOND BLARY, NICOLAS DEVALLIERE, VINCENT LETELLIER
Procede d'alimentation en air a temperature controlee d'une cabine de vehicule terrestre et vehicule terrestre
Référence :
FR3061454
Dépôt :06/07/2018
Publication :05/07/2019
Déposant :LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
Inventeur :ANNEKATHRIN FRANKENBERGER, ANDREAS KRAWANJA, THIERRY MENGELLE
Procede de ventilation d'un canal d'air dynamique et dispositif de controle environnemental et vehicule mettant en œuvre ce procede
Référence :
FR3063042
Dépôt :24/08/2018
Publication :05/07/2019
Déposant :LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
Inventeur :CECILE BOMBLED, FREDERIC SANCHEZ
Procede et dispositif de controle thermique d'une pluralite de cabines d'un vehicule
Référence :
FR3065518
Dépôt :26/10/2018
Publication :05/07/2019
Déposant :LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
Inventeur :GUILLAUME GALZIN
Procede et dispositif de controle environnemental d'aeronef alimente par de l'air de prelevement a pression intermediaire
Référence :
FR3061479
Dépôt :06/07/2018
Publication :24/05/2019
Déposant :LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
Inventeur :DAVID LAVERGNE, JEROME ROCCHI
Procede et dispositif de refroidissement d'au moins une charge chaude a bord d'un vehicule tel qu'un aeronef a boucle fluide partiellement reversible
Référence :
FR3051894
Dépôt :01/12/2017
Publication :26/04/2019
Déposant :LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS
Inventeur :GUILLAUME GALZIN, OLIVIER JUVIN
Dispositif de compression et compresseur a spirales utilisant un tel dispositif de compression
Référence :
FR3025842
Dépôt :18/03/2016
Publication :05/04/2019
Déposant :LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
Inventeur :ERIC MONET
Dispositif d'echange thermique et procede de fabrication d'un tel dispositif
Référence :
FR3008173
Dépôt :09/01/2015
Publication :23/11/2018
Déposant :LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
Inventeur :BERTRAND PELISSIER
Reseau electrique et procede de distribution d'energie electrique a alimentation partagee a bord d'un aeronef
Systeme de traitement d'air, notamment a basse temperature, pour un aeronef.
Référence :
FR3011819
Dépôt :17/04/2015
Publication :07/04/2017
Déposant :LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S), UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE III, UNIVERSITE DE POITIERS
Inventeur :PIERRE ALPHONSE, RUDINA BLETA, DAVID LAVERGNE, JOEL BARRAULT, ALINA MACIUCA, JEAN-MICHEL TATIBOUET, CLAUDE ROSSIGNOL
Systeme de conditionnement d'air pour avion " plus electrique "
Trompe de melange de gaz destinee notamment a un systeme de chauffage
Référence :
FR3008500
Dépôt :16/01/2015
Publication :04/09/2015
Déposant :LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
Inventeur :ANTOINE PEYRE
Panneau de carrosserie pour vehicule de transport comprenant un dispositif d'echange thermique et vehicule de transport comprenant un tel panneau de carrosserie
Référence :
FR2995589
Dépôt :21/03/2014
Publication :31/07/2015
Déposant :LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
Inventeur :BERTRAND PELISSIER
Procede et dispositif anti-condensation pour aeronef
Référence :
FR2971230
Dépôt :10/08/2012
Publication :15/02/2013
Déposant :LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS
Inventeur :LAURENT BARREAU, MICHEL EGLEM, PHILIPPE HERAUD
