Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
25/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
25/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
29/06/2024
- Fin de mandat d'administrateur
- Nomination(s) d'administrateur(s)
07/12/2023
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
18/07/2023
13/03/2023
- Changement de président
- Changement de représentant permanent
- Nomination(s) d'administrateur(s)
24/11/2022
- Décision d'augmentation
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
24/11/2022
- Décision d'augmentation
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
07/09/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
21/06/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
21/06/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
22/02/2022
- Changement de directeur général
10/12/2021
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Décision d'augmentation
- Modification(s) statutaire(s)
15/10/2021
- Démission(s) d'administrateur(s)
28/09/2021
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
28/09/2021
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
29/06/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
15/06/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
09/03/2021
- Changement de forme juridique
- Modification(s) statutaire(s)
09/03/2021
- Changement de forme juridique
- Modification(s) statutaire(s)
19/01/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
03/06/2020
29/04/2020
- Cooptation d'administrateurs
- Changement(s) d'administrateur(s)
09/03/2020
- Nomination de commissaire à la transformation
Annonces légales parues
05/08/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
15/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
10/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/03/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
04/12/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
16/09/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
03/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
03/03/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
21/12/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
26/10/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
05/10/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège
08/07/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
30/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/03/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la forme juridique
28/01/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
23/12/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
Accords d’entreprise
06/12/2021
Accord en faveur des personnes en situation de handicap (2021-2023)
Travailleurs handicapés
23/03/2021
Accord groupe valeo relatif au maintien de la compétitivité face à la crise du covid-19 et ses conséquences économiques portant sur les mesures relatives aux avantages sociaux individuels et collectifs non contractuels
Intéressement, Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution), Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
25/08/2020
Avenant à l'accord de groupe du 8 mars 2018 en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap (2018-2019-2020)
Travailleurs handicapés
25/08/2020
accord groupe valeo relatif aux problématiques liées à la santé et à l’emploi des collaborateurs dans le cadre de la pandémie de covid-19 et protocole de reprise d’activité
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez
10/07/2020
Accord groupe valeo relatif aux consultations et négociations obligatoires
Calendrier des négociations
17/06/2020
Accord de groupe portant sur l’exercice du droit syndical dans l’entreprise
Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/06/2020
Accord groupe valeo relatif aux congés payés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
06/05/2020
Accord groupe valeo relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle
16/03/2020
Avenant n°2 de l'accord de groupe portant sur l'harmonisation des régimes de remboursement des frais de santé
12/03/2019
Avenant du 28 septembre 2018 à l'accord prévoyance du 24 octobre 2013
Couverture complémentaire santé - maladie
05/03/2019
Accord groupe portant sur le télétravail
Télétravail
20/02/2018
Un avenant a l'accord de groupe francce portant harmoniation des regimes de remboursement des frais de sante- regime du groupe valeo-
