Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
AXA STENMAN FRANCE

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Statuts Bilans

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Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

21/02/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
29/07/2021
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
16/01/2006
Statuts mis à jour

Bilans comptables

31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

21/02/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
21/02/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
02/11/2017
- Modification(s) statutaire(s)
24/12/2013
- Changement de président
25/07/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/12/2011
- Changement de dénomination en celle de AXA Stenman France
29/12/2011
- Changement de dénomination en celle de AXA Stenman France
23/02/2010
- Changement de président
17/07/2007
09/01/2007
- CHANGEMENT DE PRESIDENT
13/11/2006
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/04/2006
- Modifications relatives au conseil d'administration
08/06/2004
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- Changement de dénomination en celle de BASTA FRANCE
- Modifications relatives au conseil d'administration
25/07/2002
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
27/11/2001
- Conversion du capital social en euros Changement de président-directeur général
- Conversion du capital social en euros Changement de président-directeur général
- Conversion du capital social en euros Changement de président-directeur général
07/02/2001
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
05/12/2000
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/08/2000
- Modifications relatives au conseil d'administration
31/01/2000
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/12/1999
12/05/1999
17/12/1998
06/08/1998
30/10/1997
27/06/1997

Annonces légales parues

26/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/01/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination
22/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/03/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
31/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

10/06/2024
Accord nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
11/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des élus du comité social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
08/05/2023
Accord portant sur les nao 2023
Autre, précisez
10/04/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
10/04/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
Télétravail
28/03/2022
Accord portant sur les nao 2022
Autre, précisez
21/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
21/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
Télétravail
25/10/2021
Proces verbal d'accord portant sur les nao 201
Autre, précisez
01/07/2020
Pv accord nao 2020
06/03/2018
Négociation annuelle obligatoire 2017

Marques

RAY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3109894
Enregistrée le : 05/07/2001
Expire le : 05/07/2001
Classes : 11
SOUBITEZ
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1548821
Enregistrée le : 12/05/1989
Expire le : 12/05/1989
Classes : 0, 9, 11, 12
SOUBITEZ
SOUBITEZ
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1526013
Enregistrée le : 25/04/1989
Expire le : 25/04/1989
Classes : 0, 9, 11, 12
SOUBITEZ
SOUBITEZ
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1371582
Enregistrée le : 22/09/1986
Expire le : 22/09/1986
Classes : 0, 9, 11, 12

Brevets

Eclairage avant de bicyclette comportant une fonction catadioptrique
Eclairage avant de bicyclette comportant une fonction catadioptrique
Référence : FR2979323
Dépôt : 01/03/2013
Publication : 06/12/2013
Déposant : BASTA FRANCE
Inventeur : BERNARD MOSSET