Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- (BELLEY) - ZI PLAINE DE L'AIN - LES TROUSSILIERES - 01150 BLYES
- Transfert du siège social
- Changement relatif à l'objet social
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
27/04/2022
- Changement de président
02/07/2021
- Changement de directeur général
23/07/2020
- Changement de président
07/03/2019
- Changement de co-gérant
11/09/2018
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
05/07/2018
- 2018O932
14/09/2016
- Nomination de directeur général
04/03/2016
- Nomination de directeur général
- Changement de président
27/09/2013
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
09/07/2012
- 2012 O 1127
21/03/2012
- Changement relatif à la durée de la personne morale
13/03/2012
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
26/07/2010
- 2010 O 1381
28/06/2010
- 2010 O 1049
10/12/2009
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
24/08/2005
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
12/01/2004
17/01/2002
14/11/2001
20/09/2001
12/02/2001
30/06/2000
10/02/1999
23/11/1998
08/10/1998
Annonces légales parues
15/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/03/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
13/09/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
21/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
29/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/03/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
17/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège..
02/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/03/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
18/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
15/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
27/05/2025
Accord nao
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
15/04/2025
Accord heures supplémentaires
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
18/03/2025
Accord collectif d'entreprise instituant un régime complémentaire de "remboursement de frais de santé" - salariés ne relevant pas de l'article 2.1 et 2.2 de la ccn du 14 mars 1947
Couverture complémentaire santé - maladie
03/02/2025
Accord collectif d'entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité et décès" - salariés ne relevant pas de l'article 2.1 et 2.2 de la ccn du 14 mars 1947
Prévoyance collective, autre que santé maladie
20/05/2024
Accord egalité professionnelle f-h 2024
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
22/04/2024
Accord nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
17/07/2023
Accord relatif à la détermination du périmètre et au nombre d'établissements distincts dans l'entreprise
Autre, précisez
01/05/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle
01/05/2023
Accord nao 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique)
06/03/2023
Accord nao 2022
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
11/03/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité
29/09/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
22/04/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
22/04/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
Egalité salariale F/H, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Non discrimination - Diversité, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Compte épargne temps, Travail du dimanche, Forfaits (en heures, en jours), Evolution des primes, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail de nuit, Travail à temps partiel, Autres dispositions Egalité professionnelle, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Durée collective du temps de travail, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
01/07/2020
Accord nao 2020
Egalité salariale F/H, Evolution des primes, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
01/07/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
21/03/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (paritaire 2019)
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
08/11/2018
Avenant à l'accord tte du 13 décembre 2001 et de ses avenants - mise en place du 5x8
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
07/11/2018
Avenant de mai 2018 à l'accord relatif à la nao établi le 30/06/15 et son avenant du 28/06/16
Evolution des primes
18/10/2018
Accord nao 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/01/2018
Un accord relatif a l'eglait professionnelle entre les femmes et les hommes
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
