Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

02/07/2024
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
02/07/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
16/12/2015
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
19/05/2015
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Modification(s) statutaire(s)
19/02/2015
Statuts mis à jour
- Mme Laurence PISANTE cède et transporte 1 part sociale à la SAS CIPELIA
- Mme Annie PISANTE cède et transporte 1 part sociale à la SAS CIPELIA
- la société ROND GESTION ET DEVELOPPEMENT cède et transporte 4.878 parts sociales à la SAS CIPELIA
- Mme Anne DOUTREBENTE cède et transporte 70 parts sociales à la SAS CIPELIA
- M. Guillaume PISANTE cède et transporte 1 part sociale à la SAS CIPELIA
- Mlle Maud PISANTE cède et transporte 1 part sociale à la SAS CIPELIA
- Changement(s) de gérant(s)
18/02/2015
Statuts mis à jour
- Consolidation des 2 parts de Monsieur MORIN avec les parts détenues par RONT GESTION ET DEVELOPPEMENT, associé majoritaire de la société.
18/02/2015
Statuts mis à jour
- Consolidation des 2 parts de Monsieur MORIN avec les parts détenues par RONT GESTION ET DEVELOPPEMENT, associé majoritaire de la société.
24/01/2011
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Changement de forme juridique
- Nomination(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de forme juridique
24/01/2011
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Changement de forme juridique
- Nomination(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de forme juridique
24/01/2011
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Changement de forme juridique
- Nomination(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de forme juridique
24/01/2011
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Changement de forme juridique
- Nomination(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de forme juridique
24/01/2011
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Changement de forme juridique
- Nomination(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de forme juridique

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

02/07/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
02/07/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
02/07/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
07/12/2021
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/05/2018
- Augmentation du capital social
- Nomination de directeur général
- Augmentation du capital social
06/07/2016
- Changement de président
09/04/2015
18/02/2011
- de S.A. en S.A.R.L.
13/03/2007
18/01/2007
15/07/2002
11/02/2002
12/12/2001
12/12/2001
12/12/2001
16/11/2001
27/08/2001
27/08/2001
27/08/2001
27/08/2001
27/08/2001
27/08/2001
27/08/2001
27/08/2001
22/06/2000

Annonces légales parues

03/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de représentant.
22/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
11/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
28/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
28/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/02/2011
Modifications et mutations diverses
Transformation en société à responsabilité limitée

Accords d’entreprise

17/10/2022
Accord relatif au forfait annuel en jours sur l'année
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autre, précisez, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Droit à la déconnexion et outils numériques, Durée collective du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Forfaits (en heures, en jours), Stress, risques psycho-sociaux

Marques

SPIREL
SPIREL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4499902
Enregistrée le : 14/11/2018
Expire le : 14/11/2018
Classes : 1, 2, 4
SPIREL
SPIREL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4179465
Enregistrée le : 07/05/2015
Expire le : 07/05/2015
Classes : 1, 2, 4
SPIREL
SPIREL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4179466
Enregistrée le : 07/05/2015
Expire le : 07/05/2015
Classes : 1, 2, 4, 17