Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/08/2010
Statuts mis à jour
- Changement de président
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
02/08/2023
16/03/2021
- Nomination de directeur général
01/06/2017
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/02/2016
- Changement de directeur général
03/10/2014
- Nomination d'un directeur général
03/10/2014
- Nomination d'un directeur général
03/10/2014
- Nomination d'un directeur général
27/06/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
31/01/2012
- Changement de président
24/02/2011
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/08/2010
- Changement de président
26/06/2007
- Modifications relatives au conseil d'administration
27/12/2004
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/07/2004
- Transformation en SAS
- Transformation en SAS
- Transformation en SAS
- DESIGNATION D UNE NOUVELLE ADMINISTRATION Transformation en SAS
- Transformation en SAS
- DESIGNATION D UNE NOUVELLE ADMINISTRATION
27/10/2003
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président directeur général
14/10/2002
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/06/2002
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/01/2002
- Augmentation du capital social
22/02/2001
- Transfert du siège ORNANS ROUTE DE LONEGE
19/10/2000
24/07/2000
17/07/2000
23/06/1999
20/01/1999
19/11/1998
Annonces légales parues
10/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2023
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
15/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
24/02/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
11/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/10/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
10/02/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
19/08/2025
Nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
15/07/2025
Cssct 2023-2027
Autre, précisez
18/03/2025
Pv accord nao 2023 itw rivex
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, GPEC, Autres dispositions emploi, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
12/08/2024
Un avenant n°5 à l'accord d'astreinte (maintenance)
Travail du dimanche, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
12/08/2024
Un avenant n° 18 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 12 janvier 2001 portant sur l'équipe de vsd de jour (maintenance)
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Travail du dimanche, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
12/08/2024
Un avenant n°17 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 12 janvier 2001 portant sur l'équipe de suppléance de jour
Système de rémunération (autres qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Travail du dimanche, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
12/08/2024
Un avenant à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 12 janvier 2001 portant sur l'équipe de suppléance de nuit
Système de rémunération (autres qu'évolution), Travail du dimanche, Travail de nuit, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
26/02/2024
Pv nao pour l'année 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Durée collective du temps de travail, Travail à temps partiel, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/01/2024
Révision de l'accord artt du 12 janvier 2001, portant sur la franchise et la répartition des effectifs entre les collèges
Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Droit syndical, IRP, expression des salariés
18/12/2023
Accord relatif à la mise en place de la cssct, à effet du 27/04/2023 au 27/03/2027
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Calendrier des négociations
20/03/2023
Avenant à l'accord du 20 avril 2007 modifiant le travail en sd de nuit
Travail de nuit, Travail du dimanche
25/04/2022
Pv accord nao 2022
Non discrimination - Diversité, Participation, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Droit syndical, IRP, expression des salariés, Travail à temps partiel, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Travailleurs handicapés, GPEC, Intéressement
11/04/2022
Accord collectif portant sur la mise en place de l’activite reduite pour le maintien en emploi (arme)
Autre, précisez, Autres dispositions emploi
06/12/2021
Accord relatif aux médailles du travail et primes de médailles du travail
Autre, précisez
06/09/2021
Pv nao 2021
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Evolution des primes, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Non discrimination - Diversité, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Egalité salariale F/H, GPEC, Couverture complémentaire santé - maladie
14/06/2021
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'horaires journaliers avec plages variables
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
14/10/2020
Accord d’entreprise portant sur l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
05/06/2020
Nao 2020 proces verbal d'accord
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Egalité salariale F/H, Travailleurs handicapés, Couverture complémentaire santé - maladie
29/05/2020
Accord portant mobilisation congés payés- période pandémlie coronavirus
Autre, précisez
29/08/2019
Accord relatif à la mise en place d'une c.s.s.c.t.
Commissions paritaires
14/05/2019
Negociations annuelles 2019 proces verbal d'accord
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Travailleurs handicapés, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Retraite complémentaire - supplémentaire, Travail de nuit, Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Travail du dimanche, Couverture complémentaire santé - maladie, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Non discrimination - Diversité, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Compte épargne temps, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Egalité salariale F/H, GPEC, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
24/04/2019
Avenant n°14 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 12 janvier 2001
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Travail à temps partiel, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail du dimanche, Compte épargne temps, Travail de nuit
21/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
18/09/2018
Avenant n°13 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 12 janvier 2001
Compte épargne temps, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Travail du dimanche, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Travail de nuit, Durée collective du temps de travail
03/08/2018
Accord nao 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions Egalité professionnelle, GPEC, Egalité salariale F/H, Autre, précisez, Non discrimination - Diversité
