Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Entreprises du code NAF 0899Z
SOCIETE DES MINES D'ORBAGNOUX
SOCIETE DES MINES D'ORBAGNOUX
LD ORBAGNOUX - 01420 CORBONOD
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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
14/05/2014
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Refonte des statuts
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Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
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31/12/2022
Bilan complet
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31/12/2021
Bilan complet
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31/12/2020
Bilan complet
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31/12/2019
Bilan complet
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31/12/2018
Bilan complet
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31/12/2017
Bilan complet
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31/12/2016
Bilan complet
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Actes officiels publiés
02/07/2015
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
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11/03/2014
- Changement de forme juridique
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13/12/2010
- Changement(s) de gérant(s)
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09/11/2005
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08/07/2005
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11/02/2004
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04/08/1997
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Annonces légales parues
19/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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30/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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23/04/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
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22/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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04/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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24/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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06/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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18/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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09/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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13/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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03/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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03/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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12/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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27/05/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
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09/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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20/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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20/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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20/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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07/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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28/12/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
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15/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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30/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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18/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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