Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SOCIETE DES MINES D'ORBAGNOUX

LD ORBAGNOUX - 01420 CORBONOD
Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

14/05/2014
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Refonte des statuts

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

02/07/2015
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
11/03/2014
- Changement de forme juridique
13/12/2010
- Changement(s) de gérant(s)
09/11/2005
08/07/2005
11/02/2004
04/08/1997

Annonces légales parues

19/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/04/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
09/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés