Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
31/07/2019
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
- Modification des statuts
- Modification des statuts
01/06/2016
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
- Modification(s) statutaire(s)
- Donation Modification des statuts
- Donation Modification des statuts
- Donation Modification des statuts
- Donation Modification des statuts
31/05/2011
Statuts mis à jour
- Modification des statuts Donation
- Modification des statuts Donation
- Modification des statuts Donation
31/05/2011
Statuts mis à jour
- Modification des statuts Donation
- Modification des statuts Donation
- Modification des statuts Donation
31/05/2011
Statuts mis à jour
- Modification des statuts Donation
- Modification des statuts Donation
- Modification des statuts Donation
08/07/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Modification des statuts
- Augmentation de capital Modification des statuts
08/07/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Modification des statuts
- Augmentation de capital Modification des statuts
21/07/2009
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
- Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
21/07/2009
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
- Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
02/08/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/01/2021
- Dévolution successorale des parts
27/05/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
29/01/2013
- Changement de co-gérant
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/07/2009
21/07/2009
21/07/2009
- Donation
16/01/2007
27/11/2006
08/03/2006
22/11/2004
08/11/2001
Annonces légales parues
04/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/01/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
17/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
30/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
18/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2010
Modifications et mutations diverses
Augmentation de capital
05/08/2009
Modifications et mutations diverses
Changement de commissaire aux comptes
30/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
03/04/2023
Accord collectif relatif a la mise en place du vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
03/04/2023
Accord collectif unanime relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel
Droit syndical, IRP, expression des salariés
20/02/2023
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
20/02/2023
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H
24/01/2022
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle
24/01/2022
Accorde collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
18/03/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Droit à la déconnexion et outils numériques, Télétravail, Couverture complémentaire santé - maladie, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Prévoyance collective, autre que santé maladie, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
03/03/2021
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
20/11/2019
Accord collectif relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel pour la mise en place du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
02/08/2019
Accord de méthode adaptant les modalités d'information et de consultation dans le cadre du projet de réorganisation de la société dtf
Calendrier des négociations
Marques
RETRONOSE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4549310
Enregistrée le :07/05/2019
Expire le :07/05/2019
Classes :
5,
9,
10,
42
FISIO KOLOR CLEAN VALVE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4409533
Enregistrée le :01/12/2017
Expire le :01/12/2017
Classes :
10
E-CLACK
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4407101
Enregistrée le :23/11/2017
Expire le :23/11/2017
Classes :
9,
38,
42
KOLORYOU
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4184023
Enregistrée le :28/05/2015
Expire le :28/05/2015
Classes :
5,
9,
10,
42
KITETT MINIKIT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4165634
Enregistrée le :18/03/2015
Expire le :18/03/2015
Classes :
5,
10
ATLAS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4160492
Enregistrée le :27/02/2015
Expire le :27/02/2015
Classes :
10
EXTRANEB
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4140947
Enregistrée le :11/12/2014
Expire le :11/12/2014
Classes :
10
PURENEB
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4140887
Enregistrée le :10/12/2014
Expire le :10/12/2014
Classes :
10
FISIO
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4127976
Enregistrée le :22/10/2014
Expire le :22/10/2014
Classes :
3,
5,
10,
21
FISIOPAD
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4109525
Enregistrée le :31/07/2014
Expire le :31/07/2014
Classes :
5
MINIKIT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4109430
Enregistrée le :31/07/2014
Expire le :31/07/2014
Classes :
5,
10
KOLOR PLAY
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4109406
Enregistrée le :31/07/2014
Expire le :31/07/2014
Classes :
5,
10
FISIOCOOL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4109570
Enregistrée le :31/07/2014
Expire le :31/07/2014
Classes :
21
FISIOFRESH
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4109561
Enregistrée le :31/07/2014
Expire le :31/07/2014
Classes :
10,
20,
21
FISIOBIB
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4109580
Enregistrée le :31/07/2014
Expire le :31/07/2014
Classes :
10,
20,
21
KOLOR CLIP
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4109425
Enregistrée le :31/07/2014
Expire le :31/07/2014
Classes :
5,
10
KITETT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4098132
Enregistrée le :17/06/2014
Expire le :17/06/2014
Classes :
3,
5,
10,
18,
44
FISIOLAN
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4079508
Enregistrée le :27/03/2014
Expire le :27/03/2014
Classes :
5,
18,
44
FISIO LAN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4079501
Enregistrée le :27/03/2014
Expire le :27/03/2014
Classes :
5,
18,
44
FISIOLAN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4079468
Enregistrée le :27/03/2014
Expire le :27/03/2014
Classes :
5,
18,
44
FISIOLAN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4079516
Enregistrée le :27/03/2014
Expire le :27/03/2014
Classes :
5,
18,
44
FISIO LAN
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4078179
Enregistrée le :24/03/2014
Expire le :24/03/2014
Classes :
5,
18
FISIO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4077879
Enregistrée le :21/03/2014
Expire le :21/03/2014
Classes :
3,
5,
18,
44
QUIETUDE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4050749
Enregistrée le :28/11/2013
Expire le :28/11/2013
Classes :
10
DTF MEDICAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3970273
Enregistrée le :20/12/2012
Expire le :20/12/2012
Classes :
5,
10
Brevets
Dispositif de nebulisation a tamis fixe
Référence :
FR3026646
Dépôt :08/04/2016
Publication :01/11/2019
Déposant :LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE
Inventeur :LAURENT VECELLIO, GILLES CHANTREL, JEAN PHILIPPE MASSARDIER
Methode de determination d'une taille de teterelle, et produit programme informatique
Référence :
FR3042264
Dépôt :14/04/2017
Publication :03/11/2017
Déposant :LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE
Inventeur :GILLES CHANTREL, JEAN PHILIPPE MASSARDIER
Dispositif d'administration d'aerosol par voie buccale a visee rhinopharyngee, nasale ou nasosinusienne
Référence :
FR2954707
Dépôt :01/07/2011
Publication :08/01/2016
Déposant :LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE
Inventeur :LAURENT VECELLIO-NONE, GILLES CHANTREL, MICHEL MASSARDIER
Perfectionnement a un dispositif pour appliquer un stimulus de pression pneumatique dans les fosses nasales et dans la trompe auditive au moment de la deglutition
