Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

28/12/2016
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
02/08/2002
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
17/07/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Conversion du capital en euros Divers
- Augmentation de capital Conversion du capital en euros Divers

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

28/06/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
18/06/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
23/12/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/12/2016
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
13/05/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
31/08/2009
- Modification des commissaires aux comptes
18/07/2008
- Divers
22/11/2007
- Modification des commissaires aux comptes
14/09/2004
- Divers
- Divers
16/03/2004
- Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant
16/03/2004
- Divers
16/12/1999
10/03/1997
31/10/1995
11/08/1993
29/07/1993

Annonces légales parues

12/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de représentant..
25/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/05/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
25/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
31/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
20/02/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.

Marques

LES DOMANIERS
LES DOMANIERS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR96652660
Enregistrée le : 27/11/1996
Expire le : 27/11/1996
Classes : 33
PASSETEMPS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1521779
Enregistrée le : 30/03/1989
Expire le : 30/03/1989
Classes : 33