Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Divers
21/07/1998
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Divers
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
18/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
18/02/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
31/01/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
28/07/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
31/07/2019
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
11/07/2017
- Changement de président
16/11/2016
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
14/11/2013
- Fusion définitive
31/03/2010
- DECISIONS COLLECTIVES DES ACTIONNAIRES
- Changement de président
26/08/2004
23/07/2004
- Changement de président
26/09/2000
- Changement(s) d'administrateur(s)
02/12/1998
- Changement(s) d'administrateur(s)
20/08/1996
- Divers
08/06/1996
- Divers
22/02/1996
- Divers
22/02/1996
- Divers
27/06/1995
- Divers
- Modification(s) statutaire(s)
01/09/1993
- Divers
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION TRAITE DE FUSION
- Modification(s) statutaire(s)
27/05/1993
- 2 EX. AVEC LA SOCIETE AMRI
02/04/1993
- Divers
- TRAITE DE FUSION
28/12/1992
- Divers
24/08/1992
Annonces légales parues
22/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
08/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
20/11/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
17/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2013
Vente d'établissements
AVIS DE PROJET DE FUSION SOCIETE BERRICHONNE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES S.B.C.M. Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 84610 EUR Siège social 4 ALLE DES BARBANNIERS 92230 GENNEVILLIERS N° RCS 816220362 RCS NANTERRE, est société absorbée. KSB SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 10000000 EUR Siège social 4 ALL DES BARBANNIERS 92230 GENNEVILLIERS N° RCS 569801897 RCS NANTERRE, est société absorbante. Actif : 241463 euros Passif : 17762 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La société absorbante détenant 100% du capital de la société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de son capital, de sorte qu'il n'a pas été arrêté de parité d'échange Montant prévu de la prime de fusion : 25826 Euros. Date du projet : 19/08/2013 Date du dépôt : 29/08/2013, lieu du dépôt : Greffe du TC de Nanterre .
29/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
23/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
21/10/2025
Accord d'entreprise portant attribution d'une prime de partage de la valeur au titre de l'annee 2025
Système de prime (autre qu'évolution)
30/09/2025
Protocole d'accord pré-électoral cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
02/09/2025
Pv nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
27/05/2025
Negociation annuelle 2025 -proces verbal d'accord
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
27/05/2025
Nao non cadres 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autre, précisez
29/04/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de ksb sas
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
29/04/2025
Accord portant sur le télétravail occasionnel ksb sas
Télétravail
22/04/2025
Negociations annuelles obligatoires 2025 personnel non cadre
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Autre, précisez
22/04/2025
Accord negociations annuelles obligatoires 2025 personnel non cadre
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
17/01/2025
Accord d'entreprise relatif au temps de travail du personnel non cadre
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
16/12/2024
Avenant a l'accord collectif a duree determinee instituant un regime obligatoire de prevoyance du 08/12/2015
Prévoyance collective, autre que santé maladie
09/12/2024
Avenant à l’accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement de frais médicaux du 8/12/2015
Autre, précisez
08/07/2024
Proces verbal d‘accord negociation annuelle obligatoire 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
03/06/2024
Nao cadres 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Forfaits (en heures, en jours)
03/06/2024
Accord forfait annuel en jours
Autre, précisez
29/04/2024
Negocations annuelles 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autre, précisez
01/04/2024
Accord nao non cadres 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
11/03/2024
Accord d’entreprise relatif à la mobilité durable
Autre, précisez
18/12/2023
Protocole accord préélectoral
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/04/2023
Accord negociations annuelles obligatoires 2023 – personnel non cadre etablissement ksb sas – gradignan proces verbal d’accord
Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
03/04/2023
pv nao 2023
Autre, précisez, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
03/04/2023
Nao cadres 2023
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
03/04/2023
Negociation annuelle 2023 proces verbal d‘accord
Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
20/02/2023
2023 02 08 - accord vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/10/2022
Accord sur les modalites d’organisation, de remuneration et d’amenagement du temps de travail
Indemnités (dont kilométrique), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Système de prime (autre qu'évolution)
Marques
SMARTRONIC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4493750
Enregistrée le :23/10/2018
Expire le :23/10/2018
Classes :
6,
7,
9,
20
K2
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3968108
Enregistrée le :12/12/2012
Expire le :12/12/2012
Classes :
7,
35,
37,
42
K2
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3942984
Enregistrée le :31/08/2012
Expire le :31/08/2012
Classes :
7,
35,
37,
42
TRIODIS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3560220
Enregistrée le :04/03/2008
Expire le :04/03/2008
Classes :
6,
7,
11
NORMAFEET
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3219377
Enregistrée le :08/04/2003
Expire le :08/04/2003
Classes :
7
POMPES GUINARD BATIMENT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3183776
Enregistrée le :17/09/2002
Expire le :17/09/2002
Classes :
7
MELIS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3120800
Enregistrée le :13/09/2001
Expire le :13/09/2001
Classes :
0,
7,
11,
20
ICS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3052659
Enregistrée le :20/09/2000
Expire le :20/09/2000
Classes :
0,
7,
9
ICS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3033668
Enregistrée le :09/06/2000
Expire le :09/06/2000
Classes :
0,
7,
9
IXO
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR99813196
Enregistrée le :21/09/1999
Expire le :21/09/1999
Classes :
7
KIETIS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR99796972
Enregistrée le :11/06/1999
Expire le :11/06/1999
Classes :
7
GMID
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR96647673
Enregistrée le :24/10/1996
Expire le :24/10/1996
Classes :
7
NAUTILUS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR96642135
Enregistrée le :18/09/1996
Expire le :18/09/1996
Classes :
7
TONGA
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR96642136
Enregistrée le :18/09/1996
Expire le :18/09/1996
Classes :
7
QUIETIS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR96642138
Enregistrée le :18/09/1996
Expire le :18/09/1996
Classes :
7
AMTRONIC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR96639724
Enregistrée le :28/08/1996
Expire le :28/08/1996
Classes :
0,
6,
7,
9,
20
AMTRONG
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR96638055
Enregistrée le :08/08/1996
Expire le :08/08/1996
Classes :
0,
6,
7,
9,
20
DYNACTELEC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR96638061
Enregistrée le :08/08/1996
Expire le :08/08/1996
Classes :
0,
6,
9,
11,
20
DYNACTO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR96638060
Enregistrée le :08/08/1996
Expire le :08/08/1996
Classes :
0,
6,
9,
11,
20
OXYRIA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR96638054
Enregistrée le :08/08/1996
Expire le :08/08/1996
Classes :
0,
6,
9,
11,
20
ACTAIR
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR96638056
Enregistrée le :08/08/1996
Expire le :08/08/1996
Classes :
0,
6,
9,
11,
20
ACTRONIC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR96638053
Enregistrée le :08/08/1996
Expire le :08/08/1996
Classes :
0,
6,
9,
11,
20
ACTELEC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR96638059
Enregistrée le :08/08/1996
Expire le :08/08/1996
Classes :
0,
6,
9,
11,
20
DYNACTAIR
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR96638057
Enregistrée le :08/08/1996
Expire le :08/08/1996
Classes :
0,
6,
9,
11,
20
ACTO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR96638058
Enregistrée le :08/08/1996
Expire le :08/08/1996
Classes :
0,
6,
9,
11,
20
Brevets
Groupe moto-pompe a filtre
Référence :
FR2938610
Dépôt :21/05/2010
Publication :17/02/2017
Déposant :KSB SAS
Inventeur :JEAN FRANCOIS DEVULDER, ALAIN DESMET
Station de relevage des eaux usees
Référence :
FR2947579
Dépôt :07/01/2011
Publication :24/06/2016
Déposant :KSB SAS
Inventeur :MICHEL CAIGNY
Ligne de transfert de fluide a modules de serrage
Référence :
FR2958712
Dépôt :14/10/2011
Publication :21/02/2014
Déposant :KSB SAS
Inventeur :SEBASTIEN EYQUEM
Robinet a joint metallique
Référence :
FR2960036
Dépôt :18/11/2011
Publication :10/05/2013
Déposant :KSB SAS
Inventeur :PASCAL VINZIO, DOMINIQUE DUBOY
Robinet a bague d'etancheite revetue d'un agent de demoulage
